Avenant arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes

Flamme Cominoise - Réglementation de circulation et de stationnement le 12/07/2024

Décision modificative n1 Ajout de crédits suite a la vente de parcelles appartenant au CCAS et virement de crédits du chapitre 012 vers le chapitre 011.pdf

Aides facultatives du CCAS de Comines refonte du dispositif

Formation au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateurs organisée par Pop éducation a Comines Convention et aide aux frais dinscription

Révision du montant des aides a la mobilité douce.pdf

Banquets dédies aux aines

Animations seniors Semaines Bleues 2024

Creances irrecouvrables demande d'admission en créances éteintes et en non-valeur

Actualisation du tableau des emplois permanents au 1 er juillet 2024

Instauration dune participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collective pour le risque prevoyance

M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit

Interdiction de transport de produits combustibles ou corrosifs, carburant et gaz inflammables dans tout récipient tel que bouteille, bidon ou jerrican dans la commune les 09 et 10/07/2024

Interdiction de rassemblements et de regroupements troublant l'ordre public les 09 et 10/07/2024

Interdiction d'utilisation des artifices de divertissement dans la commune les 09 et 10/07/2024

Mise en concurrence d'un marche d'assurance des risques statutaires par le centre de gestion

Fermeture du jardin public le 16/07/2024 en raison de l'abattage d'un arbre

Autorisation de levée de la déchéance quadriennale pour le réglement de facture de la CNRACL

Recours au contrats d'apprentissage

Création d'une vacation " Guide-conférencière " dans le cadre des journées européennes du patrimoine et d'un circuit thématique

Recrutement de vacataires et détermination d'un taux de vacation - Service de sécurité incendie et d'assistance à personne (SSIAP)

Recrutement de vacataires et détermination d'un taux de vacation - Pause méridienne et temps périscolaire

Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG59

Recrutement de vacataires et détermination d'un taux de vacation - Médecin référent Maison de l'enfance

Création d'un emploi permanent de technicien 

Bénévolat au sein de la Direction Vie Locale en vue de concourir à l'animation de la vie locale municipale

Convention territoriale globale - Concours municipaux au centre social de Comines

Règlement financier relatif au paiement des prestations municipales - Actualisation

Subvention 2024 au comité de la fête des Louches

Subventions 2024 aux associations - 2nd tableau

Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'état civil

Fin de vente des parcelles AL98, AL99, ZL105 et ZL110 à SARL IST IMMO

Cession de la parcelle AN568 sise rue Pablo Picasso à Monsieur et Madame Christian FELEDZIAK

Créances irrécouvrables - Demande d'admission en créances éteintes et en non-valeur

Cession de la parcelle AD140 sise 26 rue du Bas Chemin

Transfert de domanialité d'une partie du chemin du gravier de Lille

Transfert de domanialité de deux parcelles - Section AK12 et AK13 partie 2 sises au 71 rue Gambetta

Décision modificative n° 01 - Virement et ajout de crédits

Régularisation d''amortissements

Interdiction de transport de produits combustibles ou corrosifs, carburant et gaz inflammables dans tout récipient tel que bouteille, bidon ou jerrican dans la commune les 07 et 08/07/2024

Interdiction d'utilisation des artifices de divertissements dans la commune les 07 et 08/07/2024

Interdiction de rassemblements et de regroupements troublant l'ordre public les 07 et 08/07/2024

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un food truck tenu par Monsieur Claude MAYEUR le 06/07/2024

Interdiction de transport de produits combustibles ou corrosifs, carburant et gaz inflammable dans tout récipient tel que bouteille, bidon ou jerrican dans la commune les 05 et 06/07/2024

Interdiction de consommer des boissons alcoolisées sur le domaine public les 05 et 06/07/2024

Interdiction de rassemblements et de regroupements troublant l'ordre public les 05 et 06/07/2024

Interdiction d'utilisation des artifices de divertissements dans la commune les 05 et 06/07/2024

Avenant à l'arrêté portant nomination d'un régisseur d'avances pour le paiement des menues dépenses

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public par l'association Come in Come in music le 07/07/2024