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Hôtel de Ville Grand Place
59560 COMINES

AMSTPM2024-0164.pdf
 190.07 KB
 29-04-2024

Vente de muguet rue d'Hurlupin par le commerce " cordonnerie JP " - Règlementation de stationnement les 30/04 et 01/05/2024

AMSTPM2024-0163.pdf
 187.61 KB
 26-04-2024

Règlementation de la vente de muguet du 1er mai 2024 sur la voie publique - Interdiction de vente le 29/04, 30/04, 02/05 et 03/05

AMSPTM2024-0162.pdf
 186.53 KB
 26-04-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association " Institut de boxe cominois " le 28/04/2024

DEC263.pdf
 159.88 KB
 24-04-2024

Fixation des tarifs d'occupation de la salle Lys Arena par France Evènement - Repas le 17/05/2024

AMSTPM2024-0159.pdf
 186.67 KB
 23-04-2024

Fermeture provisoire de la voirie au droit de l'immeuble n° 69 rue de Flandre jusqu'au 22/05/24

AM2024-0021.pdf
 216.89 KB
 22-04-2024

Délégation de signature à Mme Dorothée MUSELET pour la certification de la conformité de tous les actes relatifs aux autorisations et déclaration de travaux et de l'ensemble des documents et courrier n'ayant pas le caractère d'une décision ou n'emportant pas d'effet juridique émis par le service urbanisme pour ce qui le concerne

AMSTPM2024-0156.pdf
 186.55 KB
 22-04-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Glamms Futsal LE 20/04/2024

DEC262.pdf
 576.87 KB
 19-04-2024

SOCIETE DALKIA (59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE) - Marché 2018-06 - Exploitation des installations de chauffage, de ventilation et de production d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux - Avenant n° 3

DEC261.pdf
 315.5 KB
 19-04-2024

Mission Emploi Lys-Tourcoing - Participation financière pour l'année 2024

AM2024-0020.pdf
 193.31 KB
 19-04-2024

Autorisation d'exploiter un taxi n° 2 - M. Cédric VILLAIN en qualité de locataire gérant de M. Alexandre SETTE

AMSTPM2024-0154.pdf
 186.77 KB
 15-04-2024

Fermeture provisoire de la voirie au droit du n° 69 rue de Flandre à Comines du 15/04 au 22/04/2024

AMSTPM2024-0151.pdf
 187.94 KB
 15-04-2024

Fermeture provisoire du jardin public en raison de la tempête Renata du 15/04 au 16/04/2024

AMSTPM2024-0150.pdf
 187.34 KB
 15-04-2024

Fermeture provisoire du bois chemin du petit enfer et rue Molière à Comines en raison de la tempête Renata du 15/04 au 16/04/2024

AMURBA2024-0070.pdf
 117.44 KB
 12-04-2024

Alignement de voirie de la propriété sis 85 chemin du Gravier de Lille

DEC259.pdf
 281.24 KB
 11-04-2024

SOCIETE ADI (59560 COMINES) - Marché 2022-07 - Réhabilitation du complexe sportif Decottignies - Lot 9 : agencement - signalisation - Avenant n° 1

DEC260.pdf
 163.32 KB
 11-04-2024

Fixation des tarifs d'occupation de la salle Lys Arena et des repas pour l'association régionale NPDC des C.E.M.E.A. - Formation BAFA du 28/04 au 05/05/2024

AMSTPM2024-0145.pdf
 190.1 KB
 11-04-2024

Pose et dépose de panneaux électoraux - Réglementation de stationnement du 15/04 au 01/07/2024

AMSTPM2024-0135.pdf
 189.46 KB
 11-04-2024

Autorisation d'occupation du domaine public par la société de production FREIN du 14 au 21/04/2024

AMSTPM2024-0134.pdf
 190.76 KB
 11-04-2024

Spectacle de marionnettes de la production PREIN - Interdiction de stationnement du 14 au 21/04/2024

AMSTPM2024-0131.pdf
 189.01 KB
 11-04-2024

Fermeture du jardin public en raison de l'installation d'une nacelle pour nettoyage de la toiture de l'église Saint Chrysole le 23/04/2024

AM2024-0012.pdf
 205.25 KB
 11-04-2024

Arrêté permanent - Règlementation de circulation et stationnement rue Corneille

DEC258.pdf
 160.27 KB
 03-04-2024

Fixation des tarifs d'occupation des salles municipales par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale au titre de l'année 2024

AM2024-0019.pdf
 188.56 KB
 03-04-2024

Accès au Répertoire Electoral Unique (REU) - Habilitation de Mme Isabelle DENUNCQ

AM2024-0018.pdf
 188.51 KB
 03-04-2024

Accès au Répertoire Electoral Unique (REU) - Habilitation de Mme Sabine COQUET

AM2024-0017.pdf
 188.55 KB
 03-04-2024

Délégation à Mme Dorothée MUSELET en matière d'établissement des listes électorales

AMSTPM2024-0127.pdf
 190.89 KB
 28-03-2024

Autorisation d'installation d'un bus MELT (maison emploi Lys Tourcoing) - Réglementation de stationnement le 27/03/2024

AM2024-0016.pdf
 192.77 KB
 28-03-2024

Mise en demeure de faire procéder à une évaluation comportementale d'un chien mordeur : Marianne RUFFELAERE

DEC257.pdf
 153.19 KB
 28-03-2024

Renouvellement d'une adhésion à une association au titre de l'exercice 2024 : Association des Maires du Nord

AMSTPM2024-0118.pdf
 189.32 KB
 28-03-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'APEL du collège Saint Joseph les 06 et 07/04/2024

AMSTPM2024-0117.pdf
 187.9 KB
 28-03-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association " Section des retraités agricoles de Quesnoy et ses environs " le 02/04/2024

AM2024-0015.pdf
 190.64 KB
 27-03-2024

Délégation de fonction et de signature à M. HAYAER Mathieu, Conseiller Municipal

DCA2024-08
 133.27 KB
 27-03-2024

Création d'une activité accessoire

DCA2024-07
 127.15 KB
 27-03-2024

Mise en place de la prime du pouvoir d'achat exceptionnelle au sein du CCAS de Comines

DCA2024-06
 123.36 KB
 27-03-2024

Budget primitif CCAS 2024

DCA2024-05
 111.91 KB
 27-03-2024

Participation financière Relais Autonomie Lys Tourcoing 2024

DCM2024-026.pdf
 284 KB
 27-03-2024

Subvention 2024 aux associations - Premier tableau

DCM2024-021.pdf
 235.19 KB
 27-03-2024

Fiscalité directe locale - Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales foncières sur les propriétés bâties et non bâties et taxe d'habitation sur les résidences secondaires applicables au titre de l'exercice 2024

DCM2024-023.pdf
 233.73 KB
 27-03-2024

DCM2024-024.pdf
 240.56 KB
 27-03-2024

Mandat au Centre de Gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statuaires

DCM2024-025.pdf
 3.23 MB
 27-03-2024

Convention de coopération entre la MEL et la commune relative au projet d'aménagement d'espaces de biodiversité dans le cadre de la stratégie de renforcement des trames écologiques du territoire métropolitain

DCM2024-027.pdf
 249.89 KB
 27-03-2024

Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle au sein de la ville de Comines et du CCAS de Comines

DCM2024-029.pdf
 312.72 KB
 27-03-2024

Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants - Actualisation

DCM2024-022.pdf
 9.98 MB
 26-03-2024

DCM2024-028.pdf
 247.82 KB
 26-03-2024

Frais de représentation du Directeur Général des Services

AMSTPM2024-0116.pdf
 189.33 KB
 26-03-2024

Autorisation d'installation d'un bus MELT (Maison Emploi Lys Tourcoing) - Réglementation de stationnement le 27/03/2024

DEC256.pdf
 152.92 KB
 22-03-2024

Renouvellement des adhésions aux associations au titre de l'exercice 2024 : Beffroi et patrimoine mondial

DEC255.pdf
 1.7 MB
 22-03-2024

SOCIETE RAMERY (59193 ERQUINGHEM LYS) - Marché 2022-07 - Réhabilitation du complexe sportif Decottignies - Lot 2 : Gros œuvre étendu - Avenant n° 1

AMSTPM2024-0114.pdf
 187.26 KB
 22-03-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association des familles le 23/03/2024

AMSTPM2024-0105.pdf
 195.69 KB
 22-03-2024

Marché des commerçants à Sainte Marguerite - Installation des commerçants tous les vendredis du 22/03 au 27/12/2024
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