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Hôtel de Ville Grand Place
59560 COMINES

DEC304.pdf
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 24-10-2024

M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit n° 5

AMSTPM2024-0476.pdf
 195.23 KB
 24-10-2024

Cortège des allumoirs à Ste Marguerite - Règlementation de circulation et de stationnement le 26/10/2024

AMSTPM2024-0421.pdf
 192.42 KB
 24-10-2024

Festival de magie - Règlementation de stationnement et de circulation du 12 au 18/11/2024

AMSTPM2024-0464.pdf
 192.23 KB
 24-10-2024

Autorisation d'occupation du domaine public d'un manège " l'Arbre Nomade " dans le cadre d'Halloween le 26/10/2024

AM2024-0068.pdf
 201.77 KB
 22-10-2024

Règlementation de circulation et stationnement rue du Hoccart

AMSTPM2024-0463.pdf
 190.18 KB
 21-10-2024

Fermeture du jardin public pour les festivités de l'après midi des Citrouilles dans le cadre d'Halloween du 25 au 28/10/2024

AMSTPM2024-0462.pdf
 187.34 KB
 21-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Arabesque le 26/10/2024

AMSTPM2024-0452.pdf
 186.38 KB
 18-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'institut de boxe cominois le 25/01/2025

AMSTPM2024-0451.pdf
 187.54 KB
 18-10-2024

47ème anniversaire de l'inhumation du soldat inconnu d'Afrique du Nord à Notre Dame de Lorette - Règlementation de stationnement le 20/10/2024

AMSTPM2024-0450.pdf
 194.56 KB
 18-10-2024

Autorisation d'occupation du domaine public par les serres de Timborne du 30/10 au 01/11/2024

AMSTPM2024-0449.pdf
 188.77 KB
 18-10-2024

Marché des géants - Règlementation de circulation le 20/10/2024

AMSTPM2024-0456.pdf
 192.51 KB
 18-10-2024

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'une friterie par la société Clarebout potatoes le 20/10/2024

AMSTPM2024-0446.pdf
 187.38 KB
 16-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Courir à Comines le 20/10/2024

AMSTPM2024-0445.pdf
 189.69 KB
 16-10-2024

Autorisation d'occupation du domaine public par l'association cœur en N'or'd le 19/10/2024

AMSTPM2024-0442.pdf
 187.62 KB
 16-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association mon quartier le 26/10/2024

AMSTPM2024-0447.pdf
 186.92 KB
 16-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Education canine le 20/10/2024

DEC302.pdf
 246.48 KB
 11-10-2024

M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit

DEC303.pdf
 725.64 KB
 11-10-2024

SOCIETE BALESTRA TP (62810 AVESNE-LE-COMTE) - Marché 2024-15 - Construction et entretien des VRD

AMSTPM2024-0444.pdf
 197.6 KB
 11-10-2024

Autorisation d'occupation du domaine public d'une terrasse pour une friterie dénommée O P'tit cornet les 12 et 13/10/2024

AMSTPM2024-0443.pdf
 187.33 KB
 11-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Ensemble musical l'Espérance le 14/10/2024

AMSTPM2024-0448.pdf
 192.65 KB
 09-10-2024

Modification de circulation dans le cadre de la fête historique des Louches du 10 au 15/10/2024

AM2024-0067.pdf
 200.23 KB
 09-10-2024

Règlementation de circulation et stationnement rue d'Hurlupin

AMSTPM2024-0440.pdf
 192.53 KB
 08-10-2024

Installation d'un forain dans le cadre de la Fête des Louches du 8 au 16/10/2024

AMSTPM2024-0401.pdf
 187.12 KB
 04-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association des familles le 05/10/2024

AMSTPM2024-0431.pdf
 188.24 KB
 04-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Badminton cominois le 06/10/2024

AMSTPM2024-0430.pdf
 220.1 KB
 04-10-2024

Fête des Louches - Installation des forains du 08 au 16/10/2024

AM2024-0066
 205.54 KB
 03-10-2024

Port de caméras mobiles par les agents de la police municipale de Comines dans le cadre de leurs interventions, à l'accès au traitement des données et aux agents habilités à procéder à l'extraction des données et informations

DEC301.pdf
 199.41 KB
 03-10-2024

Fixation des tarifs d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public lors du Lys Festival les 06, 07 et 08/09/2024

AMSTPM2024-0423.pdf
 190.62 KB
 03-10-2024

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un traiteur " Safran & Paprika " le 04/10/2024

AMSTPM2024-0425.pdf
 187.41 KB
 03-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association UL CGT Comines le 04/10/2024

AMSTPM2024-0428.pdf
 196.68 KB
 03-10-2024

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'une exposition de voitures anciennes et de motos par l'association Com'in moto le 05/10/2024

AMSTPM2024-0427.pdf
 189.24 KB
 03-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Cœur en N'or'd le 06/10/2024

AMSTPM2024-0426.pdf
 185.97 KB
 03-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Com'in moto le 05/10/2024

AMSTPM2024-0429.pdf
 189.89 KB
 03-10-2024

Fermeture du jardin public en raison de la manifestation Com'in moto rose le 05/10/2024

AM2024-0065.pdf
 88.47 KB
 30-09-2024

Fête de la toussaint 2024 - Remise en état des allées des cimetières du 25/10 au 01/11/2024

DCM2024-055.pdf
 244.68 KB
 30-09-2024

Dérogation au repos hebdomadaire du dimanche année 2025 - Avis du Conseil Municipal

DCM2024-056.pdf
 235.8 KB
 30-09-2024

Régularisation d'amortissements

DCM2024-057.pdf
 246.06 KB
 30-09-2024

Marché d'entretien et rénovation de l'éclairage public - Attribution

DCM2024-058.pdf
 244.66 KB
 30-09-2024

Marché d'entretien des terrains de football, de leurs abords et des aires de loisirs - Attribution

DCM2024-059.pdf
 245.11 KB
 30-09-2024

Marché de mise à disposition de personnel technique intérimaire - Attribution

DCM2024-060.pdf
 246.95 KB
 30-09-2024

Marché de mission de maîtrise d'œuvre pour la transformation et la réhabilitation de l'école Les Coquelicots en salles de classe et salle polyvalente - Attribution

DCM2024-062.pdf
 290.21 KB
 30-09-2024

Subvention 2024 aux associations - Troisième tableau

DCM2024-063.pdf
 233.92 KB
 30-09-2024

Subvention pour l'EHPAD de Comines

DCM2024-064.pdf
 373.58 KB
 30-09-2024

Règlement de fonctionnement des prestations municipales - Actualisation

DCM2024-066.pdf
 286.83 KB
 30-09-2024

Convention de coopération entre pouvoirs adjudicateurs relative à la réalisation de plantations dans le cadre du volet boisement de la stratégie de renforcement des trames écologiques du territoire métropolitain

DCM2024-065.pdf
 443.8 KB
 30-09-2024

Règlement financier relatif au paiement des prestations municipales - Actualisation

DCM2024-067.pdf
 243.56 KB
 30-09-2024

Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services

DCM2024-068.pdf
 247.53 KB
 30-09-2024

Véhicule de fonction du Directeur Général des Services

DCM2024-070.pdf
 256.97 KB
 30-09-2024

Personnel municipal - Créations d'emplois besoins liés à un accroissement temporaire d'activité

DCM2024-069.pdf
 245.78 KB
 30-09-2024

Actualisation du tableau des emplois permanents
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