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Hôtel de Ville Grand Place
59560 COMINES

DCM2024-081.pdf
 236.73 KB
 12-12-2024

Demande de prorogation de l'agenda d'accessibilité programmée - AD'AP ville de Comines

DCM2024-078.pdf
 264.13 KB
 12-12-2024

Exécution du budget 2025 avant son vote

AM2024-0074.pdf
 229.35 KB
 12-12-2024

Règlementation d'utilisation de l'aire de loisirs de Sainte Marguerite

DEC315.pdf
 186.88 KB
 11-12-2024

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation temporaire du domaine public par les commerçants du marché de Noël les 14 et 15/12/2024

DEC314.pdf
 194.49 KB
 06-12-2024

Demande de subvention d'investissement au Centre Communal d'Action Sociale

AMSTPM2024-0537.pdf
 185.64 KB
 06-12-2024

Ouverture d'un débit de boissons par le Comité des fêtes de Ste Marguerite le 07/12/2024

AMSTPM2024-0536.pdf
 187.87 KB
 06-12-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association La roue d'or cominoise le 06/12/2024

AMSTPM2024-0544.pdf
 190.37 KB
 06-12-2024

Inauguration du parc de Sainte Marguerite - Règlementation de circulation et de stationnement le 07/12/2024

AMSTPM2024-0538.pdf
 186.13 KB
 06-12-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Education canine cominoise les 07 et 08/12/2024

AMSTPM2024-0535.pdf
 190.51 KB
 06-12-2024

Fête de Noël - Règlementation de circulation et de stationnement le 14/12/2024

DEC313.pdf
 185.84 KB
 03-12-2024

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation temporaire du domaine public par l'opérateur LIME

AMSTPM2024-0533.pdf
 187.52 KB
 29-11-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Coeur en N'or'd le 30/11/2024

AMSTPM2024-0522.pdf
 189.7 KB
 28-11-2024

Marche d'entrainement militaire - Règlementation de stationnement rue des Bateliers le 05/12/2024

AMSTPM2024-0528.pdf
 185.82 KB
 28-11-2024

Festivités de Noël - Ouverture du jardin public jusque 21h le 14/12/2024

AMSTPM2024-0529.pdf
 188.1 KB
 28-11-2024

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non sédentaire de confiserie dénommé La Gourmandise le 14/12/2024

AMSTPM2024-0527.pdf
 194.76 KB
 28-11-2024

Fête de Noël 2023 - Règlementation de stationnement et de circulation du 14 au 15/12/2024

DEC312.pdf
 253.27 KB
 27-11-2024

M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit n° 6

AMSTPM2024-0512.pdf
 188.19 KB
 27-11-2024

Journée nationale d'hommage aux " morts pour la France " de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie - Règlementation de stationnement le 05/12/2024

DEC310.pdf
 497.92 KB
 25-11-2024

SOCIETE SOTRAVEER (59670 WINNEZEELE) – Marché 2024-17 - Prestation de salage et/ou déneigement des voiries

DEC311.pdf
 642.6 KB
 25-11-2024

SARL LEROY (59560 COMINES) - Convention de déneigement et/ou salage des chemins de campagne et des cours d'école

AMSPTM2024-0516.pdf
 187.81 KB
 25-11-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Come in Music les 30/11 et 01/12/2024

AMSTPM2024-0517.pdf
 185.41 KB
 25-11-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Courir à Comines le 01/12/2024

AMSTPM2024-0515.pdf
 187.91 KB
 25-11-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Lys en scène les 30/11 et 01/12/2024

AMSTPM2024-0513.pdf
 189.72 KB
 25-11-2024

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un job truck de la MELT le 27/11/2024

AMSTPM2024-0514.pdf
 189.03 KB
 25-11-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association La Victoire les 30/11 et 01/12/2024

AM2024-0073.pdf
 184.11 KB
 21-11-2024

Délégation de fonctions d'officier d'état civil à M. Grégory TEMPREMANT - Célébration de mariage civil le 28/12/2024

AM2024-0072.pdf
 227.55 KB
 18-11-2024

Emplacements réservés à l'arrêt et au stationnement des engins de déplacement personnels motorisés en libre-service

DEC309.pdf
 665.57 KB
 15-11-2024

SOCIETE SATELEC SAS (59331 TOURCOING) - Marché 2024-16 - Pose et dépose des motifs d'illuminations

AMSTPM2024-0501.pdf
 188.58 KB
 15-11-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association La Roue d'Or Cominoise les 16 et 17/11/2024

DEC308.pdf
 597.22 KB
 14-11-2024

SOCIETE ACS (59144 BRY) - Marché 2024-14 - Acquisition de matériel scénique : équipements d'éclairage LED

AM2024-0071.pdf
 210.11 KB
 14-11-2024

Règlementation de circulation et stationnement des poids-lourds sur l'ensemble de la commune

AM2024-0070.pdf
 208.28 KB
 14-11-2024

Règlementation de circulation et stationnement rue d'Armentières

AMSTPM2024-0499.pdf
 191.09 KB
 07-11-2024

Fermeture provisoire de voirie : chemin du Moulin du Wynhem à la ferme du Hel à Comines du 7 au 14/11/2024

DEC307.pdf
 668.09 KB
 06-11-2024

SOCIETE IDEATION INFORMATIQUE (80800 VILLERS-BRETONNEUX) - Contrat de maintenance des logiciels GIPI - FLUXNET - FLUXNET MOBILE

AMSTPM2024-0491.pdf
 188.34 KB
 31-10-2024

Travaux pour installation de la fibre par la société Covage/Orange - Règlementation de stationnement le 04/11/2024

AM2024-0069.pdf
 195.86 KB
 30-10-2024

Dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail au titre de l'année 2025

AMSTPM2024-0484
 194.08 KB
 30-10-2024

106ème anniversaire de l'armistice 1918 - Règlementation de circulation et de stationnement le 11/11/2024

AMSTPM2024-0485
 188.31 KB
 30-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association badminton cominois le 11/11/2024

AMSTPM2024-0486
 190.06 KB
 30-10-2024

Parking terrain des Coutelles, rue de Linselles - Règlementation de stationnement du 04 au 08/11/2024

DEC306.pdf
 161.66 KB
 28-10-2024

Fixation des tarifs d'occupation de la salle Lys Arena par l'association Arabesque - Vide grenier les 02 et 03/11/2024

AMSTPM2024-0468.pdf
 194.14 KB
 28-10-2024

Fête de la Toussaint 2024 - Règlementation de circulation et de stationnement le 01/11/2024

AMSTPM2024-0471.pdf
 185.69 KB
 28-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Courir à Comines le 21/11/2024

AMSTPM2024-0473.pdf
 188.06 KB
 28-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Courir à Comines les 23 et 24/11/2024

AMSTPM2024-0472.pdf
 189.28 KB
 28-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par le comité des fêtes de Ste Marguerite les 22 et 23/11/2024

AMSTPM2024-0474.pdf
 187.32 KB
 28-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Philharmonie le 23/11/2024

AMSTPM2024-0475.pdf
 192.49 KB
 28-10-2024

Déplacement du marché hebdomadaire en raison de la fête foraine de printemps - Règlementation de stationnement le 11/11/2024

AMSTPM2024-0479.pdf
 187.22 KB
 28-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association randonneur club cominois le 02/11/2024

AMSTPM2024-0478.pdf
 187.2 KB
 28-10-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Arabesque les 02 et 03/11/2024

AMSTPM2024-0477.pdf
 188.84 KB
 25-10-2024

Travaux pour installation de la fibre par la société Covage/Orange - Règlementation de stationnement entre les N° 72 et 80 rue d'Hurlupin le 28/10/2024

DEC304.pdf
 250.95 KB
 24-10-2024

M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit n° 5
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