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Hôtel de Ville Grand Place
59560 COMINES

DEC292.pdf
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 22-08-2024

SOCIETE LINIA AGENCEMENT (59710 PONT-A-MARCQ) - Marché 2024-04 - Création d'un club house - Lot 3 - Mobilier-Agencement - Avenant N° 1

AMSTPM2024-0359.pdf
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 22-08-2024

Lys Festival - Règlementation de stationnement rue du Maréchal Foch le 7/09/2024 à l'occasion d'un mariage

AMSTPM2024-0358.pdf
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 19-08-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association A GAUCHE DE LA LUNE du 06 au 08/09/2024

AMSTPM2024-0356.pdf
 190.99 KB
 19-08-2024

Déplacement du marché hebdomadaire - Réglementation de circulation et de stationnement les 02 et 09/09/2024

AMSTPM2024-0361.pdf
 188.61 KB
 16-08-2024

Fermeture du jardin public les 17 et 18/08/2024 en raison de la préparation d'une manifestation et d'une kermesse

AM2024-0059.pdf
 191.5 KB
 12-08-2024

Clôture de la régie de recettes RR4104 pour l'encaissement de la vente de produits souvenirs et billetterie des animations de découverte du territoire

AMSTPM2024-0355.pdf
 193.44 KB
 12-08-2024

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'une kermesse et de diverses animations organisées par l'association Come in music les 17 et 18/08/2024

AMSTPM2024-0354.pdf
 189.13 KB
 12-08-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Come in music les 17 et 18/08/2024

AMSTPM2024-0346.pdf
 203.73 KB
 12-08-2024

Course cycliste " Grand prix André PARENT " - Règlementation de stationnement et de circulation le 08/09/2024

DCM2024-021BIS.pdf
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 08-08-2024

Fiscalité directe locale - Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales foncières sur les propriétés bâties et non bâties et taxe d'habitation sur les résidences secondaires applicables au titre de l'exercice 2024 (modifiée suite erreur matérielle)

AMSTPM2024-0344.pdf
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 08-08-2024

Lys festival - Réglementation de circulation et de stationnement rue du Pont, parking Mairie, parking rue Château, arrière du presbytère, parking à l'arrière du jardin public et Grand Place du 06 au 11/09/2024

AMSTPM2024-0343.pdf
 193.08 KB
 08-08-2024

Lys festival - Interdiction de stationnement rue des Bateliers du 06 au 08/09/2024

AMSTPM2024-0342.pdf
 193.15 KB
 08-08-2024

Lys festival - Interdiction de stationnement rue du Château du 06 au 09/09/2024

AMSTPM2024-0341.pdf
 194.93 KB
 08-08-2024

Lys festival - Interdiction de stationnement sur le parking de Lys Arena du 06 au 08/09/2024

DCM2024-030BIS.pdf
 308.41 KB
 05-08-2024

Décision modificative N° 1 - Virement de crédits (modifiée suite erreur matérielles)

DEC291
 157.29 KB
 01-08-2024

Fixation des tarifs d'occupation de la salle Lys Arena par Flandria Aluminium - Repas le 14/09/2024

AM2024-0058.pdf
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 25-07-2024

Nomination du coordinateur communal du recensement de la population et des agents chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement, ainsi que du correspondant du répertoire d’immeubles localisés – Année 2025

AMSTPM2024-0332.pdf
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 19-07-2024

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un food truck " La croustillante " le 21/07/2024

AMSTPM2024-0331.pdf
 187.75 KB
 19-07-2024

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Horizon Events Group le 21/07/2024

AMSTPM2024-0330.pdf
 194.81 KB
 19-07-2024

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'une animation musicale organisée par l'association Horizon Sunset Festival le 21/07/2024

AM2024-0057.pdf
 187.08 KB
 18-07-2024

Fermeture des terrains en herbe du colplexe sportif Pierre de Coubertin sis rue du Vieil Dieu et de la rue de Linselles à Comines du 27/07 au 25/08/2024

DEC290.pdf
 460.11 KB
 18-07-2024

SOCIETE KEOLIS NORD (59559 COMINES) - Marché 2020-12 - Marché public pour les transports scolaires et accueils de loisirs - Lot 2 : transports réguliers - Avenant n° 10

DEC289.pdf
 847.19 KB
 15-07-2024

Convention 2024 avec la fondation 30 Millions d'Amis

DEC286.pdf
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 15-07-2024

SOCIETE MOT DE PASSE (59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE) - Marché 2022-07 - Réhabilitation du complexe sportif Decottignies - Lot 8 : mobilier - Avenant n° 2

AM2024-0055.pdf
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 15-07-2024

Règlementation de circulation et stationnement rue de la Tannerie

AM2024-0054.pdf
 201.46 KB
 15-07-2024

Règlementation de circulation et stationnement rue du Château

AM2024-0056.pdf
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 15-07-2024

Mise en demeure d'effectuer des travaux au 69 rue de Flandre

DEC288.pdf
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 15-07-2024

Louage de certains équipements sportifs municipaux au collège Saint Joseph pour l'enseignement du sport

DEC287.pdf
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 15-07-2024

Louage de certains équipements sportifs municipaux au collège public Philippe de Commynes pour l'enseignement du sport

AMSTPM2024-0322.pdf
 188.89 KB
 12-07-2024

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un food truck " Graine de toast " le 12/07/2024

AMSTPM2024-0311.pdf
 190.43 KB
 12-07-2024

Ouverture d'un débit de boissons par les associations Delta et Badminton le 14/07/2024

AMSTPM2024-0310.pdf
 193.97 KB
 12-07-2024

Ouverture d'un débit de boissons par les associations Flandre Joyeuse, La roue d'or, La louche cominoise, com'in moto, comité des fêtes et du carnaval de Comines, CHCD, courir à Comines le 14/07/2024

Arrêté n° 2024-01
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 11-07-2024

Avenant arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes

AMSTPM2024-0304.pdf
 196.88 KB
 11-07-2024

Flamme Cominoise - Réglementation de circulation et de stationnement le 12/07/2024

DCA2024-15
 304.58 KB
 09-07-2024

Décision modificative n1 Ajout de crédits suite a la vente de parcelles appartenant au CCAS et virement de crédits du chapitre 012 vers le chapitre 011.pdf

DCA2024-21
 233.02 KB
 09-07-2024

Aides facultatives du CCAS de Comines refonte du dispositif

DCA2024-20
 115.82 KB
 09-07-2024

Formation au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateurs organisée par Pop éducation a Comines Convention et aide aux frais dinscription

DCA2024-19
 107.36 KB
 09-07-2024

Révision du montant des aides a la mobilité douce.pdf

DCA2024-18
 113.91 KB
 09-07-2024

Banquets dédies aux aines

DCA2024-17
 119.38 KB
 09-07-2024

Animations seniors Semaines Bleues 2024

DCA2024-16
 117.22 KB
 09-07-2024

Creances irrecouvrables demande d'admission en créances éteintes et en non-valeur

DCA2024-11
 103.21 KB
 09-07-2024

Actualisation du tableau des emplois permanents au 1 er juillet 2024

DCA2024-10
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 09-07-2024

Instauration dune participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collective pour le risque prevoyance

DEC285.pdf
 251.66 KB
 09-07-2024

M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit

AM2024-0051.pdf
 194.96 KB
 09-07-2024

Interdiction de rassemblements et de regroupements troublant l'ordre public les 09 et 10/07/2024

AM2024-0053.pdf
 191.29 KB
 09-07-2024

Interdiction de transport de produits combustibles ou corrosifs, carburant et gaz inflammables dans tout récipient tel que bouteille, bidon ou jerrican dans la commune les 09 et 10/07/2024

AM2024-0052.pdf
 192.23 KB
 09-07-2024

Interdiction d'utilisation des artifices de divertissement dans la commune les 09 et 10/07/2024

DCA2024-09
 118.21 KB
 09-07-2024

Mise en concurrence d'un marche d'assurance des risques statutaires par le centre de gestion

AMSTPM2024-0299.pdf
 187.93 KB
 09-07-2024

Fermeture du jardin public le 16/07/2024 en raison de l'abattage d'un arbre

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