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Hôtel de Ville Grand Place
59560 COMINES

DEC342.pdf
 182.35 KB
 14-04-2025

Tarification de la navette pour le Lys Festival 2025

DCM2025-023
 287.24 KB
 14-04-2025

Subventions 2025 aux associations - Premier tableau

DCM2025-022
 234.24 KB
 14-04-2025

Subvention 2025 au CCAS de Comines

DCM2025-025
 268.55 KB
 14-04-2025

Facturation aux intéressés des coûts supportés par la commune pour leur prise en charge suite à leur ivresse publique et manifeste

DCM2025-026
 245.87 KB
 14-04-2025

Facturation aux intéressés des coût supportés par la commune pour le nettoyage ou l'enlèvement des déchets de toute nature qu'ils abandonnent sur le domaine public

DCM2025-024
 279.64 KB
 14-04-2025

Avis sur les projets de modification du PLUi (PLU3) de la Métropole Européenne de Lille 

DCM2025-018
 243.98 KB
 14-04-2025

Créances irrécouvrables - Demande d'admission en créances éteintes et en non-valeur

DCM2025-019
 236.44 KB
 14-04-2025

Autorisation de programme n° 04 - Mise aux normes et rénovation du patrimoine bâti - Création de l'opération 10785 Presbytère

DCM2025-021.docx
 12.85 MB
 12-04-2025

DCM2025-020.pdf
 235.39 KB
 11-04-2025

Fiscalisation directe locale - Fixation des taux d'imposition des 3 taxes directes locales foncières sur les propriétés bâties et non bâties et taxe sur les résidences secondaires applicables au titre de l'exercice 2025

DEC340.pdf
 524.15 KB
 10-04-2025

SAS RENARD (59124 ESCAUDAIN) - Marché 2025-01 - Phase 1 - Transformation et réhabilitation de l'école Les Coquelicots en salles de classe et salle polyvalente - Lot 1 : Démolition, curage

DEC341.pdf
 376.76 KB
 10-04-2025

GROUPEMENT MV2 ARCHITECTES (59000 LILLE) ET IMPACT INGENIERIE - Marché 2024-09 - Mission de maîtrise d'œuvre pour la transformation et réhabilitation de l''école Les Coquelicots en salles de classe et salle polyvalente - Avenant n° 2

DCA2025-08 Budget primitif 2025
 147.88 KB
 09-04-2025

DCA2025-08 Budget primitif 2025
CCAS Note présentation budget 2025

DEC339.pdf
 385.06 KB
 04-04-2025

Mission emploi Lys-Tourcoing - Participation financière pour l'année 2025

DEC338.pdf
 636.58 KB
 04-04-2025

SOCIETE DALKIA (59350 Saint-André-Lez-Lille) - Marché 2018-06 - Exploitation des installations de chauffage, de ventilation et de production d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux - Avenant n° 4

AM2025-0049.pdf
 198.89 KB
 04-04-2025

Règlementation de circulation et stationnement rue de la Gendarmerie

AMSTPM2025-134.pdf
 188.09 KB
 04-04-2025

Ouverture d'un débit de boissons par l'association " L'aperçoit " le 13/04/2025

AMSTPM2025-133.pdf
 186.56 KB
 04-04-2025

Ouverture d'un débit de boissons par l'association " Club aînés de belote " le 12/04/2025

AMSTPM2025-140.pdf
 191.11 KB
 04-04-2025

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'une terrasse pour le commerce dénommé "Madilone's" du 5 au 9/04/2025

AMSTPM2025-139.pdf
 193.43 KB
 04-04-2025

Autorisation d'installation d'un forain à l'occasion de la fête foraine de printemps du 4 au 9/04/2025

AMSTPM2025-131.pdf
 189.02 KB
 04-04-2025

Ouverture d'un débit de boissons par le comité des fêtes et du carnaval le 05/04/2025

AMSTPM2025-132.pdf
 186.5 KB
 04-04-2025

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Badminton cominois le 06/04/2025

DEC337.pdf
 279.91 KB
 03-04-2025

SOCIETE ART DAN SOLS SPORTIFS (78240 AIGREMONT) - Marché 2022-07 - Réhabilitation du complexe sportif Decottignies - Lot 6 : Equipements sportifs - Avenant n° 2

AMSTPM2025-124.pdf
 197.62 KB
 02-04-2025

Prolongation d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de burgers et de frites dénommé " Le burger du coin " du 04/04 au 28/12/2025

AMSTPM2025-130.pdf
 187.26 KB
 31-03-2025

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Section des retraités agricoles de Quesnoy et environs le 01/04/2025

AMSTPM2025-126.pdf
 187.59 KB
 28-03-2025

Ouverture d'un débit de boissons par l'association "Aële notre guerrière" le 30/03/2025

AMSTPM2025-125.pdf
 187.31 KB
 28-03-2025

Ouverture d'un débit de boissons par le GPE du collège Philippe de Commynes le 29/03/2025

AMSTPM2025-123.pdf
 191.84 KB
 27-03-2025

Restriction de circulation à l'occasion du carnaval de l'Ecole Simone Veil le 4/04/2025

AM2025-0048.pdf
 210.06 KB
 26-03-2025

Règlementation de circulation et de stationnement rue Philippe de Commynes

AM2025-0047.pdf
 26-03-2025

Règlementation de circulation et de stationnement rue de la Gendarmerie

AM2025-0046.pdf
 202.59 KB
 26-03-2025

Règlementation de circulation et de stationnement rue d'Hurlupin

AM2025-0045.pdf
 197.27 KB
 26-03-2025

Règlementation de circulation et de stationnement rue des Tilleuls

AM2025-0044.pdf
 216 KB
 26-03-2025

Règlementation de circulation et de stationnement rue des Rubaniers

AM2025-0043.pdf
 213.48 KB
 25-03-2025

Règlementation de circulation et de stationnement rue de la Fonderie

AMSTPM2025-108.pdf
 192.35 KB
 25-03-2025

Interdiction de transport de produits combustibles ou corrosifs, carburant et gaz inflammables dans tout récipient tel que bouteille, bidon ou jerrican dans la commune dans le cadre des festivités du carnaval du 04 au 07/04/2025

AMSTPM2025-103.pdf
 188.42 KB
 25-03-2025

Interdiction d'utilisation des artifices de divertissement dans la commune à l'occasion des festivités du carnaval les 05 et 06/04/2025

AMSTPM2025-107.pdf
 192.04 KB
 24-03-2025

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un food truck " Eli'CROQ " du 11 au 15/09/2025

AMSTPM2025-106.pdf
 192.69 KB
 24-03-2025

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un food truck " Oh ! Canada " du 11 au 15/09/2025

AMSTPM2025-105.pdf
 192.02 KB
 24-03-2025

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un food truck " Friterie Frenoi " du 11 au 15/09/2025

AMSTPM2025-104.pdf
 192.31 KB
 24-03-2025

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un food truck " L'authentique " du 11 au 15/09/2025

AMSTPM2025-102.pdf
 193.39 KB
 24-03-2025

Règlementation de la vente à emporter, sous quelque forme que ce soit, la détention et la consommation sur la voie publique de boissons alcoolisées ainsi que de toutes autres boissons dans un contenant en verre ou en métal dans la commune à l'occasion du carnaval du 04 au 08/04/2025

AMSTPM2025-101.pdf
 182.44 KB
 24-03-2025

Carnaval 2025 - Interdiction de vente d'animaux à l'occasion de la fête foraine dans le cadre du carnaval du 04 au 08/04/2025

AMSTPM2025-110.pdf
 206.97 KB
 24-03-2025

Fête foraine de printemps 2025 - Installation des forains du 01 au 09/04/2025

AMSTPM2025-097.pdf
 192.55 KB
 24-03-2025

Autorisation d'occupation du domaine public d'un food truck " Thaiger " du 11 au 15/09/2025

AMSTPM2025-112.pdf
 185.8 KB
 24-03-2025

Ouverture d'un débit de boissons par l'association Badminton cominois le 23/03/2025

AMSTPM2025-118.pdf
 199.23 KB
 21-03-2025

Marché des commerçants à Sainte Marguerite - Installation des commerçants tous les vendredis du 21/03 au 26/12/2025

AMSTPM2025-096.pdf
 192.95 KB
 19-03-2025

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un food truck " Les fishtons " tenu par Messieurs Rémi DESCAMPS et Rémy VASSEUR

DEC336
 193.9 KB
 19-03-2025

Tarification des droits d'entrée au Lys Festival et l'After Lys du 12 au 14/09/2025

DCM2025-008.pdf
 2.24 MB
 19-03-2025

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de titres restaurant dématérialisés
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