Stationnement d'un bus ILEVIA sur la Grand Place - Réglementation de stationnement les 15/03, 19/04, 17/05, 21/06, 16/08, 20/09, 18/10 et 15/11/2023

Cérémonie des Vœux 2023 à Lys Arena - Réglementation de stationnement le 18/01/23

Stationnement d'un bus plan actions solidarités face au CCAS - Réglementation de stationnement les 17/01, 21/02, 21/03, 18/04, 16/05 et 20/06/2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de restauration rapide dénommé " A l'aire des saisons " du 06/01 au 29/12/2023

Autorisation du domaine public par les commerçants dans le cadre du marché des commerçants de Sainte Marguerite du 06/01 au 28/07/2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire dénommé " Friterie F&L " du 06/01 au 30/12/2023

SOCIETE DEVLAEMINCK DISTRIBUTION (59273 FRETIN) - Marché public pour la fourniture et livraison de produits et d'articles d'entretien, de produits d'hygiène et d'articles de toilette - Lot 1 : Acquisition de produits d'entretien, d'hygiène et de toilette - Avenant n° 2

Interdiction de stationner, bus Nomade Interface les mardis 03/01, 17/01, 14/02, 14/03, 21/03, 04/04, 02/05, 16/05, 13/06/2023

Délégation de fonction et de signature à Mme CANION Elise, Conseillère Municipale

Délégation de fonction et de signature à Mme FARELO Murielle, 9^ème adjointe

Dérogation à la règle de repos dominical pour les commerces de détail au titre de l'année 2023

Centre Social - Versement d'une avance sur la subvention 2023

Adhésion au comité national des actions sociales CNAS

Modalités d'exercice du travail à temps partiel de droit et sur autorisation

Actualisation du tableau des emplois permanents

Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs

Conditions d'attribution de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

Création d'un emploi permanent d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet

Création d'un emploi permanent d'attaché

Création d'un emploi fonctionnel de Directeur des Services Techniques (DST)

Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de l'année 2023

Convention territoriale globale (CTG)  - nouveau partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) du Nord

Achat d'un bien immobilier 10 rue du Pont - Rédaction d'un acte administratif

Vente de la parcelle AI 189 chemin de la Blanche Bannière

Exécution du budget 2023 avant son vote

Décision modificative n° 04 - Ajout de crédits

SIVOM ALLIANCE NORD-OUEST - Retrait de la commune de Lambersart

Créances irrécouvrables - Demande d'admission en créances éteintes et en non-valeurs

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation temporaire du domaine public pour les commerçants du marché de Noël les 17 et 18/12/2022

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce tenu par M. Nicolas ROMMELAERE les 17 et 18/12/2022

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de confiseries tenu par M. Michael HERNANDEZ SANCHEZ les 17 et 18/12/2022

Prolongation de fermeture provisoire de la voirie au droit du n° 2 place ce la Liberté jusqu'au 28/02/2023 (arrêté de police générale pour assurer la sécurité publique)

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce nommé " La gourmandise " tenu par M. Tony DUHEM le 17/12/2022

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public par des commerçants dans le cadre des festivités du marché de Noël les 17 et 18/12/2022

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce nommé " Traiteur à l'orientale " tenu par M. Ahmed ALKAOUT le 17/12/2022

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par l'association Lys Union Gym le 10/12/2022

Modification provisoire de la circulation rue de Linselles les 10 et 11/12/2022 à l'occasion de l'installation d'un cirque

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par l'association ACSC le 10/12/2022

Modification provisoire de la circulation rue de Linselles les 07 et 11/12/2022 à l'occasion de l'installation d'un cirque

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par l'association Education canine cominoise les 10 et 11/12/2022

Spectacle pyrotechnique, cortège de Noël et Marché de Noël les 17 et 18/12/2022 - Réglementation de stationnement et de circulation le 17/12/2022

Fermeture du jardin public pour les festivités dans le cadre des fêtes de Noël les 17 et 18/12/2022

Cortège de Noël dans le cadre du marché de Noël - Réglementation de circulation le 17/12/2022

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un truck prévention de Soliha Métropole Nord le 20/12/2022

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par l'association Lys,com les 17 et 18/12/2022

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par l'association des parents d'élèves de l'école Saint Chrysole le 16/12/2022

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons par l'association Comité des fêtes de Sainte Marguerite le 10/12/2022

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire par l'association Flandre Joyeuse le 03/12/2022

Prolongation de fermeture provisoire de la voirie au droit du n° 2 place ce la Liberté jusqu'au 16/12/2022 (arrêté de police générale pour assurer la sécurité publique)

Journée nationale d'hommage aux Mort pour la France de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie - Règlementation de stationnement le 05/12/2022