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Hôtel de Ville Grand Place
59560 COMINES

Délibérations et décisions municipales

DEC335.pdf
 185.34 KB
 06-03-2025

Demande de subvention à la Métropole Européenne de Lille investissement pour renouveler le parc lumière en LED

DEC334.pdf
 563.48 KB
 03-03-2025

Fixation des tarifs d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public lors du Lys Festival 2025 du 12 au 14/09/2025

DEC333.pdf
 182.93 KB
 03-03-2025

Demande de subvention à la Métropole Européenne de Lille dans le cadre du travail en réseau des Fabriques Culturelles

DEC332.pdf
 160.33 KB
 21-02-2025

Fixation des tarifs d'occupation de Lys Arena par la Section des retraités agricoles de Quesnoy sur Deûle et environs - Repas et animations les 04/03, 01/04, 06/05 et 03/06/2025

DEC331.pdf
 937.93 KB
 18-02-2025

SOCIETE ATELIER DU VERT BOCAGE (02550 ORIGNY-EN-THIERACHE) ET SARL CYRANO HAUTS DE FRANCE (59284 PITGAM) - Marché public N° 2024-19 - Acquisition et livraison de fournitures administratives, scolaires et d'activités manuelles - Lot 1 : bureautique et lot 2 : scolaires et activités manuelles

DEC330.pdf
 155.22 KB
 18-02-2025

Renouvellement d'une adhésion à une association : Association des Maires du Nord

DEC329.pdf
 378.22 KB
 13-02-2025

SOCIETE AZUR HAUTS DE FRANCE (62320 ROUVROY) - Marché public pour l'entretien (nettoyage) des bâtiments et des surfaces vitrées - Lot 2 : nettoyage vitrerie - Avenant n° 7

DEC328.pdf
 198.15 KB
 07-02-2025

Fixation des tarifs d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public lors d'un tournage de France Télévisions les 13, 14 et 17/02/2025

DEC327.pdf
 300.86 KB
 06-02-2025

SOCIETE SAS GESCIME (29200 BREST) - Contrat de prestations de service pour la gamme GESCIME (gestion des cimetières)

DEC325.pdf
 368.93 KB
 06-02-2025

SOCIETE ADRP (59640 DUNKERQUE) - Marché public n) 2024-01 - Fourniture de vêtements de travail, chaussures, équipemetns et accessoires de protection -Lot 2 : vêtements et chaussures de travail pour les agents d'entretien - Avenant n° 2

DEC324.pdf
 201.04 KB
 30-01-2025

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public municipal : Mise à disposition d'un logement situé 118 rue de Quesnoy à Comines contre redevance pour un an à compter du 08/02/2025 : Romuald DELAIRE

DEC323.pdf
 258.62 KB
 30-01-2025

Ouverture des crédits de paiement relatif à des autorisations de programmes en cours avant le vote du budget 2025

DEC322.pdf
 360.41 KB
 16-01-2025

SOCIETE MOT DE PASSE (59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE) - Marché 2022-07 - Réhabilitation du complexe sportif Decottignies - Lot 8 : mobilier - Avenant n° 3

DEC321.pdf
 1.79 MB
 14-01-2025

SOCIETES KOELIS NORD (59560 COMINES) & CARS DELGRANGE (59122 OOST CAPPEL) - Marché 2024-18 - Transports réguliers et occasionnels des scolaires et accueils de loisirs de mineurs - Lot n° 1 : transports occasionnels scolaires et accueils collectifs des mineurs & lot n° 2 : transports réguliers (piscines, restaurants scolaires, complexes sportifs)

DEC319.pdf
 184.03 KB
 23-12-2024

Mise en chauffage de l'église Sainte Marguerite à l'occasion d'une messe

DEC320.pdf
 200.83 KB
 23-12-2024

Ligne de trésorerie d'un montant maximum de 1 000 000 € auprès de la Banque Postale

DEC316.pdf
 191.86 KB
 20-12-2024

Tarification des droits d'entrée au festival de magie

DCM2024-105.pdf
 242.86 KB
 19-12-2024

Recrutement de vacataires et détermination d'un taux de vacation - Nettoyage des bâtiments

DCM2024-097.pdf
 349.14 KB
 19-12-2024

Attribution des logements de fonction

DCM2024-096.pdf
 274.58 KB
 19-12-2024

Mise en place de l'indemnité de fonction et d'engagement des policiers municipaux

DCM2024-101.pdf
 246.38 KB
 19-12-2024

Création d'un emploi permanent de technicien pour faire face à une vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire

DCM2024-099.pdf
 248.12 KB
 19-12-2024

Accueil de personnes volontaires en service civique

DCM2024-104.pdf
 241.96 KB
 19-12-2024

Recrutement de vacataires et détermination d'un taux de vacation - Médiathèque

DCM2024-100.pdf
 241.49 KB
 19-12-2024

Créations d'emplois non permanents pour mener à bien un projet ou une opération identifié - Contrat de projet ASVP

DCM2024-103.pdf
 236.6 KB
 18-12-2024

Actualisation du tableau des emplois permanents

DCM2024-102.pdf
 253.04 KB
 18-12-2024

Création d'un emploi permanent d'éducateur de jeunes enfants pour faire face à une vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'une fonctionnaire

DCM2024-092.pdf
 307.94 KB
 18-12-2024

Attribution d'une subvention à l'Union Locale de la Confédération Générale du Travail - Année 2025

DCM2024-093.pdf
 296.04 KB
 18-12-2024

Subvention 2024 aux associations - 4ème tableau

DCM2024-094.pdf
 309.12 KB
 18-12-2024

Centre social - Versement d'une avance sur la subvention 2025

DCM2024-095.pdf
 469.58 KB
 18-12-2024

Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de l'année 2025

DCM2024-091.pdf
 287.25 KB
 18-12-2024

Attribution d'une subvention à la société colombophile " La renaissance " - Année 2025

DCM2024-088.pdf
 300.54 KB
 18-12-2024

Attribution d'une subvention à l'association " Les amis de Comines " - Année 2025

DCM2024-089.pdf
 322.51 KB
 18-12-2024

Attribution d'une subvention au comité de la fête historique des louches - Année 2025

DCM2024-087.pdf
 282.17 KB
 18-12-2024

Attribution d'une subvention à l'association " Come'in music " - Année 2025

DCM2024-090.pdf
 279.62 KB
 18-12-2024

Attribution d'une subvention au comité des fêtes et du carnaval de Comines - Année 2025

DCM2024-086.pdf
 445.41 KB
 18-12-2024

Attribution d'une subvention à l'association " La donnerie entre potes " - Année 2025

DCM2024-084.pdf
 379.27 KB
 18-12-2024

Attribution d'une subvention à l'association " Secours catholique " - Année 2025

DCM2024-085.pdf
 407.77 KB
 18-12-2024

Attribution d'une subvention à l'association " Com'in moto " - Année 2025

DCM2024-080.pdf
 712.82 KB
 18-12-2024

Transfert de domanialité des parcelles AD109, AD113P, AD116P, AD117, AD118P, AD137 et AD147P sises rue des Arts

DCM2024-082.pdf
 1.44 MB
 18-12-2024

Attribution d'une subvention aux associations sportives - Année 2025

DCM2024-083.pdf
 288.35 KB
 18-12-2024

Attribution d'une subvention à l'association " Les restos du coeur 3 - Année 2025

DCM2024-077.pdf
 278.73 KB
 18-12-2024

Convention de constitution d'un groupement de commandes pour la restauration collective

DCM2024-079.pdf
 285.02 KB
 18-12-2024

Transfert de domanialité de la parcelle AK457P sise rue de Florence

DCM2024-075.pdf
 235.38 KB
 18-12-2024

Créances irrécouvrables - Demande d'admission en non-valeur

DCM2024-074.pdf
 267.09 KB
 18-12-2024

Présentation du rapport d'activité et du compte administratif de la Métropole Européenne de Lille - Année 2023

DCM2024-076.pdf
 266.87 KB
 18-12-2024

Fixation du mode de gestion des amortissements

DCM2024-098.pdf
 242.94 KB
 18-12-2024

Engagement de la ville de Comines sur la mise en oeuvre des revalorisations de la petite enfance en vue du versement du bonus attractivité par CAF

DEC317.pdf
 311.77 KB
 12-12-2024

SOCIETE RAMERY (59193 ERQUINGHEM LYS) - Marché 2022-07 - Réhabilitation du complexe sportif Decottignies - Lot 2 : gros œuvre étendu - Avenant n° 3

DEC318.pdf
 390.57 KB
 12-12-2024

SOCIETE SATELEC (59760 GRANDE-SYNTHE) - Marché 2022-07 - Réhabilitation du complexe sportif Decottignies - Lot 3 : électricité - Avenant n° 1
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