Logo de la ville de Comines

Hôtel de Ville Grand Place
59560 COMINES

Délibérations et décisions municipales

DEC187
 304.12 KB
 07-04-2023

Création d'une aire de jeux rue de la Blanche Bannière - Demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport

DEC184
 28.65 KB
 04-04-2023

Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitatioon du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition / liaison froide - Lot 6 - Agencement, signalisation - Avenant n°1

DEC183
 24.53 KB
 04-04-2023

Mission Emploi Lys-Tourcoing - Participation financière pour l'année 2023

DEC185
 303.12 KB
 04-04-2023

Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitatioon du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition / liaison froide - Lot 6 - Agencement, signalisation - Avenant n°2

DEC179
 42.62 KB
 20-03-2023

Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Valentin Brunel connu sous le nom de Kungs le samedi 09 septembre 2023

DEC178
 41.15 KB
 20-03-2023

Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Yannick Noah le dimanche 10 septembre 2023

DEC180
 43.34 KB
 20-03-2023

Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Victor Flash le samedi 9 septembre 2023

DEC181
 42.12 KB
 20-03-2023

Contrat de coréalisation entre la commune et SMGH Prod relatif au LYS FESTIVAL 2023 programmé les 09 et 10 septembre 2023

DCM2023-17
 60.49 KB
 15-03-2023

Recours aux contrats d'apprentissage

DCM2023-16
 74.46 KB
 15-03-2023

Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants

DCM2023-15
 114.64 KB
 15-03-2023

Compte épargne-temps : actualisation des modalités de mise en œuvre

DCM2023-14
 83.04 KB
 15-03-2023

Indemnités de fonction des élus - 2ème lecture

DCM2023-13
 456.42 KB
 15-03-2023

SIVU pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants - Acceptation périmètre et des statuts

DCM2023-12
 179.63 KB
 15-03-2023

Convention 30 millions d'amis - Gestion des chats errants

DCM2023-11
 275.06 KB
 15-03-2023

Comité des fêtes et du carnaval de Comines - Attribution d'une subvention

DCM2023-10
 130.76 KB
 15-03-2023

Règlement financier relatif au paiement des prestations municipales - Avenant correctif

DCM2023-09
 176.48 KB
 15-03-2023

Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt par la MEL - Trottinettes électriques et vélos à assistance électrique en libre-service - autorisation de signature

DCM2023-08
 66.3 KB
 15-03-2023

Fin des délibérations des 13 décembre 1990 et 10 juillet 1914 portant échange foncier

DCM2023-07
 163.13 KB
 15-03-2023

Déclassement de la parcelle AK248 sise rue Saint Exupéry

DCM2023-06
 131.56 KB
 15-03-2023

Rapport d'activité 2022 de la commission communale d'accessibilité des personnes handicapées

DCM2023-05
 493.78 KB
 15-03-2023

Débat d'orientation budgétaire

DCM2023-04
 84.95 KB
 15-03-2023

Affectation du résultat 2022

DCM2023-03
 1.52 MB
 15-03-2023

Compte administratif 2022

DCM2023-02
 99.48 KB
 15-03-2023

DCM2023-01
 53.39 KB
 15-03-2023

Bilan des acquisitions et cessions au titre de l'année 2022

DEC177
 26.9 KB
 06-03-2023

Demande de subvention au Département du Nord - Création d'une aire de jeux rue de la Blanche Bannière

DEC176
 26.56 KB
 03-03-2023

Renouvellement d'une adhésion à une association au titre de l'exercice 2023 : Association des Maires du Nord

DEC173
 22.5 KB
 28-02-2023

Renouvellement des adhésions aux associations au titre de l'exercice 2023 : Beffroi du patrimoine mondial

DEC175
 24.34 KB
 27-02-2023

Demande de subvention - Réhabilitation du complexe Decottignies et intégration d'une zone de restauration en liaison froide

DEC174
 22.65 KB
 27-02-2023

Demande de subvention - Création d'une aire de loisirs rue de la Blanche Bannière

DEC172
 30.59 KB
 21-02-2023

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation temporaire du domaine public par Mr Ronan HEGO le 21/02/2023

DEC170
 31.4 KB
 02-02-2023

Groupement MV2 Architectes et BA BAT (59000 LILLE) - Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'œuvre en matière de réhabilitation et de création d'extension - Marché subséquent n° 3 : Réhabilitation du complexe sportif Decottignies et intégration d'une zone de restauration en liaison froide - Avenant n° 1

 

DEC171
 24.37 KB
 02-02-2023

Demande de subvention à la Métropole Européenne de Lille dans le cadre du travail des Fabriques Culturelles

DEC168
 34.06 KB
 18-01-2023

Fixation des tarifs d’occupation de Lys Arena par la section des retraités agricoles de Quesnoy sur Deûle et environs  – Repas et animations les 05/09, 03/10, 07/11 et 05/12/2023

DEC167
 86.08 KB
 18-01-2023

Autorisation d’occupation temporaire du domaine public municipal - Mise à disposition d’un logement situé 118 rue de Quesnoy à Comines contre redevance pour un an à compter du 08/02/2023

DEC166
 26.87 KB
 05-01-2023

SOCIETE DEVLAEMINCK DISTRIBUTION (59273 FRETIN) - Marché public pour la fourniture et livraison de produits et d'articles d'entretien, de produits d'hygiène et d'articles de toilette - Lot 1 : Acquisition de produits d'entretien, d'hygiène et de toilette - Avenant n° 2

DCM2022-94
 67.3 KB
 21-12-2022

Centre Social - Versement d'une avance sur la subvention 2023

DCM2022-93
 106.23 KB
 21-12-2022

Adhésion au comité national des actions sociales CNAS

DCM2022-92
 152.38 KB
 21-12-2022

Modalités d'exercice du travail à temps partiel de droit et sur autorisation

DCM2022-91
 88.51 KB
 21-12-2022

Actualisation du tableau des emplois permanents

DCM2022-90
 76.08 KB
 21-12-2022

Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs

DCM2022-89
 68.71 KB
 21-12-2022

Conditions d'attribution de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

DCM2022-88
 121.51 KB
 21-12-2022

Création d'un emploi permanent d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet

DCM2022-87
 124.35 KB
 21-12-2022

Création d'un emploi permanent d'attaché

DCM2022-86
 76.61 KB
 21-12-2022

Création d'un emploi fonctionnel de Directeur des Services Techniques (DST)

DCM2022-85
 559.27 KB
 21-12-2022

Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de l'année 2023

DCM2022-84
 88.35 KB
 21-12-2022

Convention territoriale globale (CTG)  - nouveau partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) du Nord

DCM2022-83
 63.64 KB
 21-12-2022

Achat d'un bien immobilier 10 rue du Pont - Rédaction d'un acte administratif

DCM2022-82
 169.29 KB
 21-12-2022

Vente de la parcelle AI 189 chemin de la Blanche Bannière

DCM2022-81
 98.98 KB
 21-12-2022

Exécution du budget 2023 avant son vote

Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
Analytique
Outils utilisés pour analyser les données de navigation et mesurer l'efficacité du site internet afin de comprendre son fonctionnement.
Google Analytics
Accepter
Décliner
Unknown
Unknown
Accepter
Décliner