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Hôtel de Ville Grand Place
59560 COMINES

Délibérations et décisions municipales

DCM2023-034
 251.71 KB
 21-06-2023

Convention de constitution d'un groupement de commande - Souscription du marché d'assurance des prestations statutaires

DCM2023-037
 220.67 KB
 21-06-2023

Subvention à l'association de Philharmonie de Quesnoy-sur-Deûle

DCM2023-038
 429.35 KB
 21-06-2023

Concours municipaux aux dépenses du Centre Social de Comines

DCM2023-039
 748.37 KB
 21-06-2023

Acquisition des parcelles AK12 et AK13 en partie situées au 71 rue Gambetta

DCM2023-042
 218.67 KB
 21-06-2023

Création d'une vacation "Guide Conférencière" dans le cadre du projet de médiation de l'opération "centrales"

DCM2023-044
 251.92 KB
 21-06-2023

Désignation des référents déontologues des élu(e)s - Autorisation à signer la convention de prestation des services afférente

DCM2023-040
 468.01 KB
 21-06-2023

Rétrocession à la Ville de Comines des parcelles AS20 et AS21 situées près de la Lys, Chemin de Warneton Bas

DCM2023-036
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 21-06-2023

Subvention 2023 au Comité de la Fête Historique des Louches

DCM2023-032
 218.3 KB
 21-06-2023

Subvention 2023 au CCAS

DCM2023-031
 324.25 KB
 21-06-2023

Décision modificative n°01 - Virement de crédits

DCM2023-030
 228.38 KB
 21-06-2023

Désignation de 9 suppléants appelés à faire partir du collège électoral chargé d'élire les sénateurs le 24 septembre 2023

DEC212
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 16-06-2023

SOCIETE BL ENERGIE (59130 LAMBERSART) - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant Central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 4 - Electricité - Avenant n°3 

DEC211
 32.65 KB
 15-06-2023

SOCIETE BL ENERGIE (59130 LAMBERSART) - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant Central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 4 - Electricité - Avenant n°2 

DEC210
 187.44 KB
 13-06-2023

SOCIETE ABELIUM COLLECTIVITES (35730 PLEURTUIT) - Contrats pour la mise à disposition, la maintenance et l'hébergement du logiciel Domino Web 2 (ACCES LASIDO)

DEC209
 187.68 KB
 12-06-2023

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation temporaire du domaine public par Monsieur Mathias HERNANDEZ (COME IN MUSIC)

DEC208
 152.15 KB
 07-06-2023

Affaires scolaires et associatives - Renouvellement d'une adhésion Haute fidélité

DEC206
 186.95 KB
 06-06-2023

SOCIETE ADIC'SON (59400 CAMBRAI) Marche 2023-03 Location de matériel scénique et prestations de service / lot 1 : Montage, démontage scène, son, lumière , régie et structure pour le Lys festival

DEC207
 185.99 KB
 06-06-2023

SOCIETE ADIC'SON (59400 CAMBRAI) Marché 2023-03 - Location de matériel scénique et prestations de service - Lot 2 : Prestation de concert unique

DEC182
 158.66 KB
 01-06-2023

Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle vivant : Représentation de l’artiste JONAS BLUE le samedi 09 septembre 2023

DEC186
 158.37 KB
 01-06-2023

Contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle vivant : Représentation de l’artiste HENRI PFR le samedi 09 septembre 2023

DEC205
 215.21 KB
 30-05-2023

SOCIETE JESS (44800 SAINT HERBLAIN) Contrat de maintenance pour le progiciel Planitech Essentiel

DEC204
 237.98 KB
 15-05-2023

Prestation municipales. Expose des divers tarifs municipaux applicables en la matiere

DEC202
 197.09 KB
 12-05-2023

Régie de recettes maison de la musique N°3104 Sous-régie 323104 avenant: ajout de lieux d'installation de mode d'encaissement et augmentation du fond de caisse

DEC203
 32.31 KB
 12-05-2023

Marché 2023-04 : Achat d'un telescopique d'occasion et reprisse de l'ancienne chargeuse.

DEC201
 186.24 KB
 09-05-2023

Fixation des tarifs des études dirigées

DEC199
 41.56 KB
 04-05-2023

ENTREPRISE SEPTENTRIONALE DE CONSTRUCTION (591657 LALLAING) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 3 : gros œuvre étendu - Avenant n° 4

DEC200
 62.58 KB
 04-05-2023

Régie d'avances pour le paiement des menues dépenses n° 22104 - Avenant

DEC190
 40.84 KB
 27-04-2023

ENTREPRISE SEPENTRIONALE DE CONSTRUCTION (59167 LALLAING) - Marché 2021-05 - ENTREPRISE SEPTENTRIONALE DE CONSTRUCTION (59167) - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 3 - Gros œuvre étendu - Avenant N° 2

DEC191
 37.56 KB
 27-04-2023

ENTREPRISE SEPENTRIONALE DE CONSTRUCTION (59167 LALLAING) - Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitation du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition / liaison froide - Lot 3 : Gros œuvre étendu - Avenant n°3

DEC192
 39.44 KB
 27-04-2023

SOCIETE BL ENERGIES (59130 LAMBERSART= - Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitation du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition / liaison froide - Lot 4 : Electricité - Avenant n°1

DEC193
 41.12 KB
 27-04-2023

SOCIETE EQUIP'FROID ET COLLECTIVITES (59510 FOREST SUR MARQUE) - Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitation du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition / liaison froide - Lot 7 : Equipement cuisine - Avenant n°1

DEC194
 37.15 KB
 27-04-2023

SOCIETE EQUIP'FROID ET COLLECTIVITES (59510 FOREST SUR MARQUE) - Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitation du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central et cuisine de finition / liaison froide - Lot 7 : Equipement cuisine - Avenant n°2

DEC195
 37.62 KB
 27-04-2023

SOCIETE EQUIP'FROID ET COLLECTIVITES (59510 FOREST SUR MARQUE) - Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitation du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central et cuisine de finition / liaison froide - Lot 7 : Equipement cuisine - Avenant n°3

DEC196
 38.47 KB
 27-04-2023

SOCIETE SALVAREVIAM (59520 MARQUETTE LEZ LILLE) - Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitation du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central et cuisine de finition / liaison froide - Lot 8 : VRD, aménagement extérieurs - Avenant n°1

DEC197
 37.5 KB
 27-04-2023

SOCIETE SALVAREVIAM (59520 MARQUETTE LEZ LILLE) - Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitation du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central et cuisine de finition / liaison froide - Lot 8 : VRD, aménagement extérieurs - Avenant n°2

DEC198
 136.93 KB
 26-04-2023

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public municipal : Mise à disposition d'un logement situé au 19 rue des Ecoles à Comines contre astreinte

DEC189
 43.4 KB
 14-04-2023

Fixation des tarifs d'occupation de la salle Lys Arena et des repas pour l'association régionale NPDC des C.E.M.E.A

DCM2023-029
 148.02 KB
 13-04-2023

Actualisation des emplois permanents

DCM2023-018
 145.7 KB
 13-04-2023

Fiscalité directe locale : Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales - Taxes foncières sur les propriétés bâties et non-bâties, taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Année 2023

DCM2023-020
 232.95 KB
 13-04-2023

Modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement

DCM2023-021
 136.2 KB
 13-04-2023

Contrat avec la société Art'Tick pour la mise à disposition d'un espace de vente billetterie en ligne Tickboss web avec le système de paiement PayFip

DCM2023-022
 267.11 KB
 13-04-2023

Subventions 2023 aux associations - 1er tableau

DCM2023-024
 705.36 KB
 13-04-2023

Suppression Zone d'Aménagement Concerté - Domaine des Saules - Avis de la commune

DCM2023-026
 683.88 KB
 13-04-2023

Cession de la parcelle AD141 située au 28 rue du bas chemin à Comines

DCM2023-027
 158.83 KB
 13-04-2023

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

DCM2023-028
 151.17 KB
 13-04-2023

Création d'emplois non permanents pour mener à bien un projet ou une opération identifié

DCM2023-019
 5.49 MB
 13-04-2023

DCM2023-023
 19.4 MB
 13-04-2023

Avis du Conseil municipal sur le projet de PLU3 arrêté le 10 février 2023 par le Conseil métropolitain

DCM2023-025
 3.23 MB
 13-04-2023

Suppression Zone d'Aménagement Concerté - Domaine des Tilleuls - Avis de la commune

DEC188
 31.69 KB
 11-04-2023

Fixation des tarifs d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public lors du Lys Festival 2023

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