Délibérations et décisions municipales

Mise à jour modalités d'attribution de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

Organigramme des services – Actualisation

Actualisation du tableau des emplois permanents

Attribution d'une subvention au Comité des Fêtes et du Carnaval de Comines année 2024

Politique de classement des voies privées construites avant 1990 de la Métropole Européenne de Lille

Appel à manifestation d'intérêt (AMI) : la bibliothèque numérique métropolitaine

Attribution d'une subvention à l'association " Entre potes "

Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de l'année 2024

Centre Social de Comines - Versement d'une avance sur la subvention 2024

Suppression d'amortissements - Frais d'étude sur la vidéoprotection - Fiche 2014-0464

Accord du Conseil Municipal à la vente de terrains par le Centre Communal d'Action Sociale de Comines

Vente des parcelles AL98, AL99, ZL105 et ZL110

Créances irrécouvrables - Demande admission en créances éteintes et en non-valeur

Décision modificative n°3 - Virements de crédits

Exécution du budget 2024 avant son vote

LIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (59710 AVELIN) - Marché public pour l'entretien des bâtiments et des surfaces vitrées - Lot 2 : nettoyage des bâtiments sportifs et divers - Avenant n° 2 

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation du domaine public par les opérateurs LIME et TIER MOBILITY 

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation temporaire du domaine public par les commerçants du marché de Noël les 16 et 17/12/2023

SOCIETE SALVARE-VIAM TP (59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - lot 8 : VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS - Avenant n° 3

SOCIETE BL ENERGIES (59130 LAMBERSART) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 4 : Electricité courant fort et courant faible - Avenant n° 4

SOCIETE EQUIP'FROID ET COLLECTIVITES (59510 FOREST SUR MARQUE) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 7 : Equipement de cuisine - Avenant n° 4

SOCIETE SEPTENTRIONALE DE CONSTRUCTION (59167 LALLAING) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 3 : Gros œuvre - Avenant n° 5

SOCIETE VILLETAZ (59273 FRETIN) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition/liaison froide - Lot 6 : agencement - signalisation - Avenant n° 6

Fixation des tarifs d'occupation de Lys Arena par l'association Arabesque - Vide grenier les 09 et 10/12/2023

Convention de déneigement et/ou salage des chemins de campagne et des cours d'école du 15/10/2023 au 15/04/2024

Fixation des tarifs d'occupation de Lys Arena par l'association Pointes et jazz - Gala de danse les 08 et 09/06/2024

SOCIETE VILLETAZ AGENCEMENT (59273 FRETIN) - Marché 2021-05 - Transformation et réhabilitation du restaurant de l'Apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition / liaison froide - Lot 6 : Agencement, signalisation - Avenants n° 4 et 5

SOCIETE ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (59710 AVELIN) - Marché public pour l'entretien des bâtiments et des surfaces vitrées - Lot 2 : nettoyage des bâtiments sportifs et divers - Avenant n° 1

Fixation des tarifs d'occupation de Lys Arena par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord - Concours d'attaché territorial le 19/10/2023

SOCIETE YPOK (01700 MIRIBEL) – Contrat de maintenance /hébergement des logiciels YPVE et YPOLICE

Bail de mise à disposition d'une partie d'une parcelle Ville au profit de Free Mobile (parcelle AI148)

Actualisation du tableau des emplois permanents

Végétalisation des façades

Attribution d'une subvention à l'Union Locale de la Confédération Générale du Travail

Attribution d'une subvention à l'association "Secours catholique"

Attribution d'une subvention à l'association "Les Restos du Cœur"

Attribution d'une subvention à l'association "Com'in Moto"

Attribution d'une subvention à l'association "Come'in Music"

Attribution d'une subvention au Comité des Fêtes et du Carnaval de Comines

Fixation du mode de gestion des amortissements - Modification suite mise en place de la M57

Adoption du règlement budgétaire et financier lié à la nomenclature comptable M57 à compter du 01/01/2024

Décision modificative n° 2 - Virement de crédits

Révision du taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THRS)

Dérogation au repos hebdomadaire du dimanche - Avis du Conseil Municipal

SIVU pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants -Désignation des représentants

Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 01/01/2024

SOCIETE DALKIA (59350 SAINT ANDRE LEZ LILLE) - Marché 2018-06 - Exploitation des installations de chauffage, de ventilation et de production d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux - Avenant N° 2

Louage de certains équipements sportifs municipaux au collège public Philippe de Commynes pour l'enseignement du sport

Louage de certains équipements sportifs municipaux au collège Saint Joseph pour l'enseignement du sport

DEPANORD AUTOS (59200 TOURCOING) - Convention pour la fourrière automobile