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Hôtel de Ville Grand Place
59560 COMINES

Délibérations et décisions municipales

DCM2024-081.pdf
 236.73 KB
 12-12-2024

Demande de prorogation de l'agenda d'accessibilité programmée - AD'AP ville de Comines

DCM2024-078.pdf
 264.13 KB
 12-12-2024

Exécution du budget 2025 avant son vote

DEC315.pdf
 186.88 KB
 11-12-2024

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation temporaire du domaine public par les commerçants du marché de Noël les 14 et 15/12/2024

DEC314.pdf
 194.49 KB
 06-12-2024

Demande de subvention d'investissement au Centre Communal d'Action Sociale

DEC313.pdf
 185.84 KB
 03-12-2024

Fixation du tarif de l'autorisation de l'occupation temporaire du domaine public par l'opérateur LIME

DEC312.pdf
 253.27 KB
 27-11-2024

M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit n° 6

DEC311.pdf
 642.6 KB
 25-11-2024

SARL LEROY (59560 COMINES) - Convention de déneigement et/ou salage des chemins de campagne et des cours d'école

DEC310.pdf
 497.92 KB
 25-11-2024

SOCIETE SOTRAVEER (59670 WINNEZEELE) – Marché 2024-17 - Prestation de salage et/ou déneigement des voiries

DEC309.pdf
 665.57 KB
 15-11-2024

SOCIETE SATELEC SAS (59331 TOURCOING) - Marché 2024-16 - Pose et dépose des motifs d'illuminations

DEC308.pdf
 597.22 KB
 14-11-2024

SOCIETE ACS (59144 BRY) - Marché 2024-14 - Acquisition de matériel scénique : équipements d'éclairage LED

DEC307.pdf
 668.09 KB
 06-11-2024

SOCIETE IDEATION INFORMATIQUE (80800 VILLERS-BRETONNEUX) - Contrat de maintenance des logiciels GIPI - FLUXNET - FLUXNET MOBILE

DEC306.pdf
 161.66 KB
 28-10-2024

Fixation des tarifs d'occupation de la salle Lys Arena par l'association Arabesque - Vide grenier les 02 et 03/11/2024

DEC304.pdf
 250.95 KB
 24-10-2024

M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit n° 5

DEC305.pdf
 552.01 KB
 24-10-2024

SOCIETE A GAUCHE DE LA LUNE PRODUCTIONS (59000 LILLE) - Marché 2024-11 - Lys Festival 2025 : accueil des artistes, gestion de la régie, le catering, la sécurité la billetterie …

DEC303.pdf
 725.64 KB
 11-10-2024

SOCIETE BALESTRA TP (62810 AVESNE-LE-COMTE) - Marché 2024-15 - Construction et entretien des VRD

DEC302.pdf
 246.48 KB
 11-10-2024

M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit

DEC301.pdf
 199.41 KB
 03-10-2024

Fixation des tarifs d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public lors du Lys Festival les 06, 07 et 08/09/2024

DCM2024-073.pdf
 242.18 KB
 30-09-2024

Recrutement de vacataires et détermination du taux de vacation - Médiathèque

DCM2024-055.pdf
 244.68 KB
 30-09-2024

Dérogation au repos hebdomadaire du dimanche année 2025 - Avis du Conseil Municipal

DCM2024-056.pdf
 235.8 KB
 30-09-2024

Régularisation d'amortissements

DCM2024-057.pdf
 246.06 KB
 30-09-2024

Marché d'entretien et rénovation de l'éclairage public - Attribution

DCM2024-058.pdf
 244.66 KB
 30-09-2024

Marché d'entretien des terrains de football, de leurs abords et des aires de loisirs - Attribution

DCM2024-059.pdf
 245.11 KB
 30-09-2024

Marché de mise à disposition de personnel technique intérimaire - Attribution

DCM2024-060.pdf
 246.95 KB
 30-09-2024

Marché de mission de maîtrise d'œuvre pour la transformation et la réhabilitation de l'école Les Coquelicots en salles de classe et salle polyvalente - Attribution

DCM2024-062.pdf
 290.21 KB
 30-09-2024

Subvention 2024 aux associations - Troisième tableau

DCM2024-063.pdf
 233.92 KB
 30-09-2024

Subvention pour l'EHPAD de Comines

DCM2024-064.pdf
 373.58 KB
 30-09-2024

Règlement de fonctionnement des prestations municipales - Actualisation

DCM2024-066.pdf
 286.83 KB
 30-09-2024

Convention de coopération entre pouvoirs adjudicateurs relative à la réalisation de plantations dans le cadre du volet boisement de la stratégie de renforcement des trames écologiques du territoire métropolitain

DCM2024-067.pdf
 243.56 KB
 30-09-2024

Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services

DCM2024-068.pdf
 247.53 KB
 30-09-2024

Véhicule de fonction du Directeur Général des Services

DCM2024-069.pdf
 245.78 KB
 30-09-2024

Actualisation du tableau des emplois permanents

DCM2024-070.pdf
 256.97 KB
 30-09-2024

Personnel municipal - Créations d'emplois besoins liés à un accroissement temporaire d'activité

DCM2024-071.pdf
 256.98 KB
 30-09-2024

Personnel municipal - Créations d'emplois besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité

DCM2024-072.pdf
 242.76 KB
 30-09-2024

Recrutement de vacataires et détermination du taux de vacation - Nettoyage des bâtiments

DCM2024-065.pdf
 443.8 KB
 30-09-2024

Règlement financier relatif au paiement des prestations municipales - Actualisation

DEC300.pdf
 251.53 KB
 27-09-2024

M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit

DCM2024-061.pdf
 309.93 KB
 27-09-2024

Vente des parcelles AL98, AL99, ZL105 et ZL110 à Nord Patrimoine Investissement - Clause de substitution

DEC299.pdf
 231.81 KB
 19-09-2024

SOCIETE ADRP (59640 DUNKERQUE) - Marché public de fourniture de vêtements de travail, chaussures, équipements et accessoires de protection - Lot 2 : Vêtements et chaussures de travail pour les agents d'entretien - Avenant N° 1

DEC298.pdf
 369.03 KB
 17-09-2024

SOCIETE ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (59710 AVELIN) - Marché public pour l'entretien des bâtiments et des surfaces vitrées - Lot 2 : nettoyage des bâtiments sportifs et divers - Avenant n° 3

DEC297.pdf
 331.97 KB
 17-09-2024

SOCIETE HEXA INGENIERIE (59502 DOUAI) - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de l'élaboration d'un marché d'entretien, de maintenance et de performance énergétique sur les installations thermiques des bâtiments communaux - Avenant n° 1

DEC295.pdf
 303.09 KB
 06-09-2024

SOCIETE A GAUCHE DE LA LUNE PRODUCTIONS (59000 LILLE) - Marché 2024-05 - LYS FESTIVAL - Accueil des artistes, gestion de la régie générale, le catering, la sécurité, la billetterie... - Avenant n° 1

DEC294.pdf
 250.71 KB
 06-09-2024

M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit

DEC296.pdf
 194.24 KB
 06-09-2024

Tarification mécénat - Lys festival 2024

DEC293.pdf
 235.57 KB
 22-08-2024

Rénovation éclairage public - Mise en LED des rues d'Armentières (partie), du Hoccart, Madame, de la Paix, de la Gendarmerie et des Arts - Demande de subvention Fonds de Concours Transition Energétique et Bas Carbone du patrimoine communal

DEC292.pdf
 263.45 KB
 22-08-2024

SOCIETE LINIA AGENCEMENT (59710 PONT-A-MARCQ) - Marché 2024-04 - Création d'un club house - Lot 3 - Mobilier-Agencement - Avenant N° 1

DCM2024-021BIS.pdf
 234.04 KB
 08-08-2024

Fiscalité directe locale - Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales foncières sur les propriétés bâties et non bâties et taxe d'habitation sur les résidences secondaires applicables au titre de l'exercice 2024 (modifiée suite erreur matérielle)

DCM2024-030BIS.pdf
 308.41 KB
 05-08-2024

Décision modificative N° 1 - Virement de crédits (modifiée suite erreur matérielles)

DEC291
 157.29 KB
 01-08-2024

Fixation des tarifs d'occupation de la salle Lys Arena par Flandria Aluminium - Repas le 14/09/2024

DEC290.pdf
 460.11 KB
 18-07-2024

SOCIETE KEOLIS NORD (59559 COMINES) - Marché 2020-12 - Marché public pour les transports scolaires et accueils de loisirs - Lot 2 : transports réguliers - Avenant n° 10

DEC286.pdf
 347.84 KB
 15-07-2024

SOCIETE MOT DE PASSE (59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE) - Marché 2022-07 - Réhabilitation du complexe sportif Decottignies - Lot 8 : mobilier - Avenant n° 2

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