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Hôtel de Ville Grand Place
59560 COMINES

Délibérations et décisions municipales

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 03-10-2024

Fixation des tarifs d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public lors du Lys Festival les 06, 07 et 08/09/2024

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 30-09-2024

Dérogation au repos hebdomadaire du dimanche année 2025 - Avis du Conseil Municipal

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 30-09-2024

Régularisation d'amortissements

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 30-09-2024

Marché d'entretien et rénovation de l'éclairage public - Attribution

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 30-09-2024

Marché d'entretien des terrains de football, de leurs abords et des aires de loisirs - Attribution

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 30-09-2024

Marché de mise à disposition de personnel technique intérimaire - Attribution

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 30-09-2024

Marché de mission de maîtrise d'œuvre pour la transformation et la réhabilitation de l'école Les Coquelicots en salles de classe et salle polyvalente - Attribution

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 30-09-2024

Subvention 2024 aux associations - Troisième tableau

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 30-09-2024

Subvention pour l'EHPAD de Comines

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 30-09-2024

Règlement de fonctionnement des prestations municipales - Actualisation

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 30-09-2024

Règlement financier relatif au paiement des prestations municipales - Actualisation

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 30-09-2024

Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services

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 30-09-2024

Véhicule de fonction du Directeur Général des Services

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 30-09-2024

Actualisation du tableau des emplois permanents

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 30-09-2024

Personnel municipal - Créations d'emplois besoins liés à un accroissement temporaire d'activité

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 30-09-2024

Personnel municipal - Créations d'emplois besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité

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 30-09-2024

Recrutement de vacataires et détermination du taux de vacation - Nettoyage des bâtiments

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 30-09-2024

Recrutement de vacataires et détermination du taux de vacation - Médiathèque

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 30-09-2024

Convention de coopération entre pouvoirs adjudicateurs relative à la réalisation de plantations dans le cadre du volet boisement de la stratégie de renforcement des trames écologiques du territoire métropolitain

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 27-09-2024

M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit

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 27-09-2024

Vente des parcelles AL98, AL99, ZL105 et ZL110 à Nord Patrimoine Investissement - Clause de substitution

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 19-09-2024

SOCIETE ADRP (59640 DUNKERQUE) - Marché public de fourniture de vêtements de travail, chaussures, équipements et accessoires de protection - Lot 2 : Vêtements et chaussures de travail pour les agents d'entretien - Avenant N° 1

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 17-09-2024

SOCIETE ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE (59710 AVELIN) - Marché public pour l'entretien des bâtiments et des surfaces vitrées - Lot 2 : nettoyage des bâtiments sportifs et divers - Avenant n° 3

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 17-09-2024

SOCIETE HEXA INGENIERIE (59502 DOUAI) - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de l'élaboration d'un marché d'entretien, de maintenance et de performance énergétique sur les installations thermiques des bâtiments communaux - Avenant n° 1

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 06-09-2024

M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit

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 06-09-2024

SOCIETE A GAUCHE DE LA LUNE PRODUCTIONS (59000 LILLE) - Marché 2024-05 - LYS FESTIVAL - Accueil des artistes, gestion de la régie générale, le catering, la sécurité, la billetterie... - Avenant n° 1

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 06-09-2024

Tarification mécénat - Lys festival 2024

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 22-08-2024

Rénovation éclairage public - Mise en LED des rues d'Armentières (partie), du Hoccart, Madame, de la Paix, de la Gendarmerie et des Arts - Demande de subvention Fonds de Concours Transition Energétique et Bas Carbone du patrimoine communal

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 22-08-2024

SOCIETE LINIA AGENCEMENT (59710 PONT-A-MARCQ) - Marché 2024-04 - Création d'un club house - Lot 3 - Mobilier-Agencement - Avenant N° 1

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 08-08-2024

Fiscalité directe locale - Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales foncières sur les propriétés bâties et non bâties et taxe d'habitation sur les résidences secondaires applicables au titre de l'exercice 2024 (modifiée suite erreur matérielle)

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 05-08-2024

Décision modificative N° 1 - Virement de crédits (modifiée suite erreur matérielles)

DEC291
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 01-08-2024

Fixation des tarifs d'occupation de la salle Lys Arena par Flandria Aluminium - Repas le 14/09/2024

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 18-07-2024

SOCIETE KEOLIS NORD (59559 COMINES) - Marché 2020-12 - Marché public pour les transports scolaires et accueils de loisirs - Lot 2 : transports réguliers - Avenant n° 10

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 15-07-2024

SOCIETE MOT DE PASSE (59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE) - Marché 2022-07 - Réhabilitation du complexe sportif Decottignies - Lot 8 : mobilier - Avenant n° 2

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 15-07-2024

Convention 2024 avec la fondation 30 Millions d'Amis

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 15-07-2024

Louage de certains équipements sportifs municipaux au collège public Philippe de Commynes pour l'enseignement du sport

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 15-07-2024

Louage de certains équipements sportifs municipaux au collège Saint Joseph pour l'enseignement du sport

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 09-07-2024

M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit

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 09-07-2024

Recrutement de vacataires et détermination d'un taux de vacation - Pause méridienne et temps périscolaire

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 09-07-2024

Recrutement de vacataires et détermination d'un taux de vacation - Service de sécurité incendie et d'assistance à personne (SSIAP)

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 09-07-2024

Création d'une vacation " Guide-conférencière " dans le cadre des journées européennes du patrimoine et d'un circuit thématique

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 09-07-2024

Recours au contrats d'apprentissage

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 09-07-2024

Autorisation de levée de la déchéance quadriennale pour le réglement de facture de la CNRACL

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 08-07-2024

Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG59

DCM2024-047
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 08-07-2024

Création d'un emploi permanent de technicien 

DCM2024-049
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 08-07-2024

Recrutement de vacataires et détermination d'un taux de vacation - Médecin référent Maison de l'enfance

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 08-07-2024

Bénévolat au sein de la Direction Vie Locale en vue de concourir à l'animation de la vie locale municipale

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 08-07-2024

Règlement financier relatif au paiement des prestations municipales - Actualisation

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 08-07-2024

Convention territoriale globale - Concours municipaux au centre social de Comines

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 08-07-2024

Subventions 2024 aux associations - 2nd tableau