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Hôtel de Ville Grand Place
59560 COMINES

Délibérations et décisions municipales

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 12-06-2025

Marché 2025-03 - Restauration collective - Lots 1 à 4

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 12-06-2025

Création d'une régie de recettes pour l'encaissement des concessions funéraires

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 10-06-2025

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public municipal : Mise à disposition de locaux à Lys Arena sis rue des Arts sans compensation financière à l'association " Coffee & Co " du 12/06 au 31/12/2025

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 04-06-2025

Marché 2022-07 - Réhabilitation du complexe sportif Decottignies - Lot 7 : VRD - Aménagement extérieur - Avenant n° 2

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 04-06-2025

Marché 2022-07 - Réhabilitation du complexe sportif Decottignies - Lot 7 : VRD - Aménagement extérieur - Avenant n° 3

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 04-06-2025

Contrat de mise à disposition d'une licence de débit de boissons de 4ème catégorie à titre onéreux au Madilone's 16 Grand Place à Comines

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 28-05-2025

Fixation des tarifs d'intervention et de transport sur les personnes en état d'ivresse publique manifeste

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 23-05-2025

SOCIETE A GAUCHE DE LA LUNE PRODUCTIONS (59000 LILLE) - Marché 2024-11 - Lys Festival 2025 : Recherche et accueil des artistes, gestion de la régie générale, le catering, la sécurité, la billetterie, l'artistique, la gestion des bars…, - Avenant n° 1

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 21-05-2025

Renouvellement des adhésions aux associations au titre de l'exercice 2025 : Haute fidélité

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 21-05-2025

Fixation des tarifs d'occupation de Lys Arena par Flandre Joyeuse le 28/06/2025

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 21-05-2025

Fixation des tarifs d'occupation de Lys Arena par la SCP G MEURILLON et G LEMAIRE le 18/06/2025

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 21-05-2025

Fixation des tarifs d'occupation de la salle Lys Arena par FRANCE EVENEMENT le 11/06/2025

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 20-05-2025

Modification à la création d'une régie de recettes pour l'encaissement des différentes activités artistique et spectacles

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 15-05-2025

Clôture de la régie d'avances pour le règlement des dépenses inhérentes aux manifestations culturelles organisées par la ville de COMINES

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 15-05-2025

Renouvellement des adhésions aux associations au titre de l'exercice 2025 : Beffroi du patrimoine mondial

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 09-05-2025

SOCIETE DALKIA (59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE) - Marché 2018-06 - Exploitation des installations de chauffage, de ventilation et de production d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux - Avenant n° 5

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 09-05-2025

Fixation des tarifs instaurant une redevance de nettoyage pour les dépôts sauvages et déversements de déchets de toute nature

DEC342.pdf
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 14-04-2025

Tarification de la navette pour le Lys Festival 2025

DCM2025-019
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 14-04-2025

Autorisation de programme n° 04 - Mise aux normes et rénovation du patrimoine bâti - Création de l'opération 10785 Presbytère

DCM2025-025
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 14-04-2025

Facturation aux intéressés des coûts supportés par la commune pour leur prise en charge suite à leur ivresse publique et manifeste

DCM2025-023
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 14-04-2025

Subventions 2025 aux associations - Premier tableau

DCM2025-022
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 14-04-2025

Subvention 2025 au CCAS de Comines

DCM2025-018
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 14-04-2025

Créances irrécouvrables - Demande d'admission en créances éteintes et en non-valeur

DCM2025-024
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 14-04-2025

Avis sur les projets de modification du PLUi (PLU3) de la Métropole Européenne de Lille 

DCM2025-026
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 14-04-2025

Facturation aux intéressés des coût supportés par la commune pour le nettoyage ou l'enlèvement des déchets de toute nature qu'ils abandonnent sur le domaine public

DCM2025-021.docx
 12.85 MB
 12-04-2025

DCM2025-020.pdf
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 11-04-2025

Fiscalisation directe locale - Fixation des taux d'imposition des 3 taxes directes locales foncières sur les propriétés bâties et non bâties et taxe sur les résidences secondaires applicables au titre de l'exercice 2025

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 10-04-2025

GROUPEMENT MV2 ARCHITECTES (59000 LILLE) ET IMPACT INGENIERIE - Marché 2024-09 - Mission de maîtrise d'œuvre pour la transformation et réhabilitation de l''école Les Coquelicots en salles de classe et salle polyvalente - Avenant n° 2

DEC340.pdf
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 10-04-2025

SAS RENARD (59124 ESCAUDAIN) - Marché 2025-01 - Phase 1 - Transformation et réhabilitation de l'école Les Coquelicots en salles de classe et salle polyvalente - Lot 1 : Démolition, curage

DEC339.pdf
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 04-04-2025

Mission emploi Lys-Tourcoing - Participation financière pour l'année 2025

DEC338.pdf
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 04-04-2025

SOCIETE DALKIA (59350 Saint-André-Lez-Lille) - Marché 2018-06 - Exploitation des installations de chauffage, de ventilation et de production d'eau chaude sanitaire des bâtiments communaux - Avenant n° 4

DEC337.pdf
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 03-04-2025

SOCIETE ART DAN SOLS SPORTIFS (78240 AIGREMONT) - Marché 2022-07 - Réhabilitation du complexe sportif Decottignies - Lot 6 : Equipements sportifs - Avenant n° 2

DEC336
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 19-03-2025

Tarification des droits d'entrée au Lys Festival et l'After Lys du 12 au 14/09/2025

DCM2025-016.pdf
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 19-03-2025

Recours aux contrats d'apprentissage

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 19-03-2025

Actualisation du tableau des emplois permanents

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 19-03-2025

Comité des fêtes et du carnaval de Comines - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2025

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 19-03-2025

Adoption de l'opération relative à la réhabilitation de l'école Les coquelicots

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 19-03-2025

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de titres restaurant dématérialisés

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 19-03-2025

Recrutement de vacataires et détermination d'un taux de vacation - Distribution toutes boites 2025

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 19-03-2025

Association Beffrois du patrimoine mondial - Mise en place du plan de gestion du bien seriel " Beffrrois... "

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 19-03-2025

Cession de la parcelle AO481 au profit de Monsieur Antonio RICARDO DE SOUSA PEREIRA

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 19-03-2025

Rapport d'activité 2024 de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

DCM2025-015.pdf
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 19-03-2025

Recrutement de vacataires et détermination d'un taux de vacation - Réception

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 19-03-2025

Attribution d'un fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal

DCM2025-005.pdf
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 19-03-2025

Débat d'orientation budgétaire 2025

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 19-03-2025

Affectation du résultat 2024 de la ville de Comines

DCM2025-001.pdf
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 18-03-2025

Bilan des cessions et des acquisitions au titre de l'année 2024

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 18-03-2025

DCM2025-003.pdf
 9.79 MB
 18-03-2025

Compte administratif 2024

DCM2025-006.pdf
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 18-03-2025

Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

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