Subventions 2023 aux associations - 1er tableau

Avis du Conseil municipal sur le projet de PLU3 arrêté le 10 février 2023 par le Conseil métropolitain

Suppression Zone d'Aménagement Concerté - Domaine des Saules - Avis de la commune

Suppression Zone d'Aménagement Concerté - Domaine des Tilleuls - Avis de la commune

Cession de la parcelle AD141 située au 28 rue du bas chemin à Comines

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Création d'emplois non permanents pour mener à bien un projet ou une opération identifié

Fixation des tarifs d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public lors du Lys Festival 2023

Création d'une aire de jeux rue de la Blanche Bannière - Demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport

Ouverture d'un établissement recevant du public délivré par le Maire au nom de la commune dans l'attente de l'avis de définitif de la CSAL siégeant en séance plénière - Magasin Kandy

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public du dimanche 2 avril 2023 (8h) au dimanche 9 avril 2023 (20h) pour la société "Production Prein" sur le parking situé derrière le jardin public

Interdiction de stationner du dimanche 2 avril 2023 (8h) au dimanche 9 avril 2023 (20h) sur le parking situé derrière le jardin public, entre l'entrée du jardin public et les bords de la Lys et sur les emplacements matérialisés à l'arrière du presbytère rue de la tannerie.

Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitatioon du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition / liaison froide - Lot 6 - Agencement, signalisation - Avenant n°1

Mission Emploi Lys-Tourcoing - Participation financière pour l'année 2023

Marché 2021-05 : Transformation et réhabilitatioon du restaurant de l'apothicaire et du restaurant central en cuisine de finition / liaison froide - Lot 6 - Agencement, signalisation - Avenant n°2

Débit de boissons par l'association Club des ainés - Concours de belote le samedi 15 avril 2023 de 14h à 22h30

Interdiction de stationner le vendredi 7 avril 2023 de 8h à 13h, rue des Maires Lambin - Bus Sohila

Débit de boissons par l'association ACSC - Tournoi jeunes U10 et U11 le samedi 22 avril 2023 de 9h à 18h

Autorisation d'exploiter un taxi n°2 - Mme Jennifer MILLECAMPS en qualité de locataire gérante de M. Alexandre SETTE

Autorisation d'installation du bus MELT, rue du Vieil Dieu, le lundi 27 mars 2023 de 14h à 19h

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre des manifestations du carnaval le dimanche 26 mars 2023 par le commerce "Histoire de Goût"

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de glaces et gaufres dénommé " Histoire de gouts " du 04/04 au 04/07/2023

Installation des forains sur le parking deriière la Mairie à l'occasion de la fête foraine de printemps 2023 - Réglementation de stationnement du 21 au 30/03/2023

Interdiction de vente d'animaux à l'occasion de la fête foraine dans le cadre du carnaval 2023 du 24 au 28/03/2023

Installation des forains sur la Grand Place à l'occasion de la fête foraine de printemps 2023 - Réglementation de stationnement du 21 au 29/03/2023

Fête foraine de printemps 2023 - Installation des forains Grand Place et périphérie du 21/03 au 29/03/2023

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons par l'association Comité des fêtes du carnaval à Comines du 24 au 26/03/2023

Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Valentin Brunel connu sous le nom de Kungs le samedi 09 septembre 2023

Contrat de coréalisation entre la commune et SMGH Prod relatif au LYS FESTIVAL 2023 programmé les 09 et 10 septembre 2023

Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Yannick Noah le dimanche 10 septembre 2023

Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle vivant : Représentation de l'artiste Victor Flash le samedi 9 septembre 2023

Déplacement du marché hebdomadaire le 27 mars 2023

Fermeture provisoire du bois : chemin du petit enfer et rue Molière à Comines du 17 au 22/03/2023 

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un commerce non-sédentaire de frites dénommé " Friterie F&L " du  17/03 au 30/12/2023

Recours aux contrats d'apprentissage

Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants

Compte épargne-temps : actualisation des modalités de mise en œuvre

Indemnités de fonction des élus - 2ème lecture

SIVU pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants - Acceptation périmètre et des statuts

Convention 30 millions d'amis - Gestion des chats errants

Comité des fêtes et du carnaval de Comines - Attribution d'une subvention

Règlement financier relatif au paiement des prestations municipales - Avenant correctif

Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt par la MEL - Trottinettes électriques et vélos à assistance électrique en libre-service - autorisation de signature

Fin des délibérations des 13 décembre 1990 et 10 juillet 1914 portant échange foncier

Déclassement de la parcelle AK248 sise rue Saint Exupéry

Rapport d'activité 2022 de la commission communale d'accessibilité des personnes handicapées

Débat d'orientation budgétaire

Affectation du résultat 2022

Compte administratif 2022

Compte de gestion 2022