Les tarifs


Les tarifs

Tarifs scolaires :
Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2010

Q.F Q.F C.A.F (1) Tarification au repas Tarification allergique
Q.F 1 de 0 à 518,99 € 2,00 € 1,70 €
Q.F 2 de 519 € à 777,99 € 2,85 € 2,45 €
Q.F 3 de 778 € à 1219,99 € 3 € 2,55 €
Q.F 4 de 1220 € à 1585,99 € 3,55 € 3,05 €
Q.F 5 de 1586 € et plus 4,05 € 3,45 €

• Application du QF5 sans présentation des justificatifs demandés dans le dossier d’inscription.
• Paiement de toute heure entamée.
• Application, pour les familles bénéficiaires des chèques vacances, des dispositions prévues à cet effet par la CAF.
• Pour les accueils de loisirs, application du demi-tarif (hors tarifs repas) dès le second enfant (sauf si paiement en chèques vacances).
• Pour les accueils de loisirs été uniquement, les familles pourront s’acquitter de leur participation en deux fois.
• Pour les activités jeunesse, paiement annualisé pour les ateliers fonctionnant en année scolaire avec possibilité d’échelonnement de la participation.

Tarifs personnes âgées :
Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2010

Personne seule :
Tarif 1 si ressources annuelles (allocations comprises) < 8309,87 €
Tarif 2 si ressources annuelles (allocations comprises) > 8309,87 €


3,90 €

5,30 €

Ménage :
Tarif 1 si ressources annuelles (allocations comprises) < 13 765,13 €
Tarif 2 si ressources annuelles (allocations comprises) > 13765,13 €

 

3,90 €
5,30 €

Tarif transports et conditionnement 0,95 €
Tarif mini-bus 0,90 €


 

Paiement

• La Ville de Comines a institué une régie de recettes pour l’encaissement des prestations municipales offertes aux usagers. Cette régie est installée dans les locaux du restaurant municipal situé au 70 rue d’Hurlupin.
• Les recettes sont encaissées selon les modes de recouvrement suivants :
espèces, chèques bancaires ou postaux, cartes bleues, prélèvements automatiques et les chèques vacances.
• Les sommes dues par les usagers sont à régler en pré-paiement. A défaut, l’inscription sera annulée.
• Les règlements seront effectués selon les modalités en vigueur, définies par l’Administration Municipale. Attention, en cas de retard de paiement, les impayés feront l’objet d’un titre qui sera mis en recouvrement par la Trésorerie Municipale selon les modalités en vigueur.









Restaurant municipal

70 rue d'Hurlupin
59650 Comines
Tél : 03 20 39 01 18
Fax : 03 20 39 42 89

Renseignements

// Responsable de restauration :
Mr Philippe Deleu

// Contact :
Mme Sabine Huys

Horaires

// Lundi
De 10h à 12h et de 14h à 18h

// Mercredi
De 7h à 12h

// Vendredi
De 9h30 à 12h et de 14h à 19h

Restaurant municipal